Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 18 sur 307   |   Nombre de documents : 6140   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/94/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet révisé de rapport annuel - Note du Secrétariat 21/06/1999 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/94/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet révisé de rapport annuel - Note du Secrétariat 07/07/1999 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/95 Union européenne Statut d'observateur des organisations internationales - Communication présentée par les Communautés européennes à la réunion des 11 et 12 novembre 1998 23/11/1998 Normes internationales/harmonisation; Proposition; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/96 Union européenne Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication des Communautés européennes 23/11/1998 Normes internationales/harmonisation; Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/97 États-Unis d'Amérique Comité des sanitaires et phytosanitaires - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication des États-Unis 11/02/1999 Normes internationales/harmonisation; Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/98 Secrétariat de l'OMC Examen des demandes de statut d'observateur - Note du Secrétariat 19/02/1999 Normes internationales/harmonisation; Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/99 Thaïlande Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de la Thaïlande 02/03/1999 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/4 Compte rendu de la réunion tenue le 1er mars 1996 10/06/1996 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/103
WT/CTE/W/101
Comité du commerce et de l'environnement - Obstacles techniques à l'accès des pays en développement aux marchés - Note d'information du Secrétariat 25/01/1999 Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/16 Réunion conjointe extraordinaire du Comité des obstacles techniques au commerce et du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires sur les procédures d'échange de renseignements - Rapport de la Présidente 22/11/1995 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/166 Expérience des Philippines en ce qui concerne la mise en oeuvre de l'Accord OTC - Communication des Philippines 26/06/2001 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/97 Communication du Mexique 03/12/1998 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
IDA/8 Expiration de l'Accord international sur le secteur laitier - Décision au titre de l'article VIII.3 30/09/1997 Décision; Mis en distribution générale En Fr Es
IDA/SPEC/2 Communication de la Présidente - Projet de Décision - Expiration de l'Accord international sur le secteur laitier - Décision au titre de l'article VIII.3 19/09/1997 Décision {projet}; Note - Président; Mis en distribution générale En Fr Es
IP/C/M/28 Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard les 21 et 22 septembre 2000 23/11/2000 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/ACC/30/Rev.1/Add.1 Groupe de travail de l'accession du kazakhstan à l'omc - Questions et réponses additionnelles - Addendum 27/02/2013 Communication; Document de la série Job; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/ACC/30/Rev.2 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan à l'OMC - Communication de la République du Kazakhstan - Révision 28/02/2013 Communication; Document de la série Job; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/ACC/30/Rev.2/Add.1 Groupe de travail de l'accession du kazakhstan a l'OMC - Questions et réponses additionnelles - Addendum 14/05/2013 Document de la série Job; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/ACC/30/Rev.3 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan à l'OMC - Communication de la République du Kazakhstan - Révision 14/05/2013 Communication; Document de la série Job; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB/ACC/30/Rev.3/Add.1 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan à l'OMC - Questions et réponses additionnelles - Addendum 24/09/2013 Communication; Document de la série Job; Mis en distribution générale En Fr Es

Page 18 sur 307   |   Nombre de documents : 6140   

 
Réinitialiser