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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1035/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2011 - Note du Secrétariat - Révision 05/10/2010 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1035/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2011 - Note du Secrétariat - Révision 11/11/2010 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1036 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en juin 2010 - Note du Secrétariat 22/07/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1037 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en juillet 2010 - Note du Secrétariat 11/08/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1038 Argentine Analyse des facteurs de risque associés à l'ESB en Argentine - Communication de l'Argentine 13/08/2010 Santé des animaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1039 Maroc Présentation de l'Autorité officielle marocaine chargée de la mise en oeuvre de l'Accord SPS de l'OMC et assurant le point d'information - Communication du Maroc 06/09/2010 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/104 Union européenne Restrictions à l'importation de bovins vivants et de produits d'origine bovine appliquées par Israël (G/SPS/N/ISR/2) - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 11 et 12 novembre 1998 23/11/1998 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Évaluation des risques; Protection du territoire; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1040 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en août 2010 - Note du Secrétariat 20/09/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1041 Argentine Autorisations phytosanitaires d'importer (AFIDI) - Communication présentée par l'Argentine 20/09/2010 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1041/Add.1 Argentine Autorisations phytosanitaires d'importer (AFIDI) - Communication présentée par l'Argentine - Addendum 08/10/2010 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1041/Add.2 Argentine Autorisations phytosanitaires d'importer (AFIDI) - Communication présentée par l'Argentine - Addendum 09/08/2013 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1042 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en septembre 2010 - Note du Secrétariat 07/10/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1043 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 08/10/2010 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Espèces envahissantes; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1044 Union européenne Autorité responsable des notifications et Point d'information de l'UE pour l'Accord SPS - Expérience acquise après la révision des Directives concernant la transparence de décembre 2008 - Atelier sur les dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence - Genève, 19 et 22 octobre 2010 - Note de réflexion 08/10/2010 Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1045 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 11/10/2010 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1046 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 12/10/2010 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1047 Maroc Mesures prises par le Maroc pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (article 7) - Communication du Maroc 12/10/2010 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1048 Maroc Projet du règlement technique brésilien relatif à l'identité et à la qualité des sardines en conserve (G/SPS/N/BRA/666) - Commentaires du Maroc 12/10/2010 Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1049 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Réunion des 20 et 21 octobre 2010 13/10/2010 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1049/Corr.1 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Réunion des 20 et 21 octobre 2010 09/11/2010 Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es

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