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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1037 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en juillet 2010 - Note du Secrétariat 11/08/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1040 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en août 2010 - Note du Secrétariat 20/09/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1042 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en septembre 2010 - Note du Secrétariat 07/10/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1043 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 08/10/2010 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Espèces envahissantes; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1045 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 11/10/2010 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1046 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 12/10/2010 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1049 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Réunion des 20 et 21 octobre 2010 13/10/2010 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1049/Corr.1 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Réunion des 20 et 21 octobre 2010 09/11/2010 Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1050 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 49ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires des 20 et 21 octobre 2010 14/10/2010 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1053 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures SPS organisées récemment ou à venir (période: juin - octobre 2010) - Communication présentée par le Centre du commerce international (ITC) 18/10/2010 Innocuité des produits alimentaires; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1054 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 19/10/2010 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1057 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en octobre 2010 - Note du Secrétariat 15/11/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1058 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en novembre 2010 - Note du Secrétariat 16/12/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1062 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en décembre 2010 - Note du Secrétariat 07/01/2011 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1065 Activités mises en ouvre dans le domaine sanitaire et pyhtosanitaire (SPS) - Communication présentée par la Banque interaméricaine de développement (BID) 17/02/2011 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1066 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en janvier 2011 - Note du Secrétariat 22/02/2011 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1067 Secrétariat de l'OMC Programme proposé pour un atelier sur la coordination en matière SPS aux niveaux national et régional - Note du Secrétariat 02/03/2011 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1068 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en ouvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 11/03/2011 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1069 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en février 2011 - Note du Secrétariat 14/03/2011 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1072/Add.1 Secrétariat de l'OMC Situation concernant la fièvre aphteuse en Bulgarie - Communication présentée par l'Union européenne - Addendum 30/03/2011 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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