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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
RD/SPS/8 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - Thematic session on notification of trade-facilitating SPS measures, 22 March 2017 - Introduction to notification of trade-facilitating SPS measures - WTO Secretariat 31/03/2017 Transparence; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/33 Secrétariat de l'OMC Procédure visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement membres - Décision du Comité - 27 octobre 2004 02/11/2004 Traitement spécial et différencié; Transparence; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/33/Add.1 Secrétariat de l'OMC Décision portant prorogation de la procédure visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement - Décision du Comité du 1er février 2006 - Addendum 06/02/2006 Traitement spécial et différencié; Transparence; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/33/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Procédure visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement membres - Décision du Comité - Révision 18/12/2009 Traitement spécial et différencié; Transparence; Décision; Recommandation; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/358 Égypte Observations concernant la proposition canadienne - Déclaration de l'Égypte à la réunion des 7 et 8 novembre 2002 15/11/2002 Traitement spécial et différencié; Transparence; Proposition; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/819 Secrétariat de l'OMC Délais relatifs à l'introduction de nouvelles mesures SPS - Note du Secrétariat 13/02/2008 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/108 Brésil Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition du Brésil 22/06/2001 Traitement spécial et différencié; Transparence; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/127 Canada Pour une plus grande transparence du traitement spécial et différencié (TSD) dans le cadre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Canada 30/10/2002 Traitement spécial et différencié; Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/132 Secrétariat de l'OMC Précisions concernant la proposition visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié dans le cadre de l'Accord SPS - Note du Secrétariat 20/05/2003 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note - Secrétariat; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/132/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Précisions concernant la proposition visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement Membres - Note du Secrétariat - Révision 08/07/2003 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note - Secrétariat; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/132/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Précisions concernant la proposition visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement Membres - Note du Secrétariat - Révision 19/03/2004 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note - Secrétariat; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/132/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Précisions concernant la proposition visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement Membres - Note du Secrétariat - Révision 26/03/2004 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note - Secrétariat; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/141 États-Unis d'Amérique Précisions concernant la proposition visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement membres - Proposition des États-Unis 27/10/2003 Traitement spécial et différencié; Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/155 Canada Précisions concernant la proposition visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement Membres - Communication du Canada 05/10/2004 Traitement spécial et différencié; Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/156 Antigua-et-Barbuda précisions concernant la proposition visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement membres - Communication d'Antigua et Barbuda 05/10/2004 Traitement spécial et différencié; Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/184 Secrétariat de l'OMC Décision portant prorogation de la procédure visant à améliorer la transparence du Traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement - Projet de décision du Comité - 1er et 2 février 2006 31/01/2006 Traitement spécial et différencié; Transparence; Décision {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/224 Secrétariat de l'OMC proposition de révision de la procédure visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement Membres (g/SPS/33) - Note du Secrétariat 06/06/2008 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/224/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Proposition de révision de la procédure visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement membres (G/SPS/33) - Note du Secrétariat - Révison 04/09/2008 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/224/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Proposition de révision de la procédure visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement membres (G/SPS/33) - Note du Secrétariat - Révision 26/01/2009 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/224/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Proposition de révision de la procédure visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement Membres - (G/SPS/33) - Note du Secrétariat - Révision 27/03/2009 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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