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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1276 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture 08/10/2013 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1277 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Cinquante-huitième réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 08/10/2013 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1277/Rev.1 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Cinquante-huitième réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) - Révision 11/10/2013 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte Fr
G/SPS/GEN/1278 Philippines Zones des Philippines exemptes de charançons de la pulpe et de la graine de mangue - Communication présentée par les Philippines 09/10/2013 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1280 Pérou Application et modification du règlement n° 258/97 de l'Union européenne relatif aux nouveaux aliments - Communication présentée par le Pérou 11/10/2013 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1281 Pérou Reconnaissance par l'OIE du Pérou comme pays indemne de fièvre aphteuse - Communication présentée par le Pérou 11/10/2013 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1282 Canada Nouveau cadre de réglementation des activités fédérales d'inspection des aliments : document de travail - Communication présentée par le Canada 11/10/2013 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1286 Mexique Déclaration de l'État de Sonora en tant que zone exempte de la tique (Boophilus spp.) - Communication présentée par le Mexique 15/10/2013 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1287 Mexique Déclaration de la commune d'Urique, Chihuahua, en tant que zone exempte de la tique (Boophilus spp.) - Communication présentée par le mexique 15/10/2013 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1288 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex alimentarius (Codex) 15/10/2013 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1290 Belize Actions relatives aux normes SPS privées - Communication présentée par le Belize 16/10/2013 Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1291 Belize Actions relatives aux normes SPS privées - Communication présentée par le Belize 16/10/2013 Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1292 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures SPS organisées récemment ou prochainement par le Centre du commerce international (ITC) (juin - octobre 2013) 17/10/2013 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1293 Union européenne Quatrième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (Article 7 et Annexe B) - Communication présentée par l'Union européenne 17/12/2013 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1294 Costa Rica Séminaire national sur l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC - Communication présentée par le Costa Rica 18/12/2013 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1295 Costa Rica Interdiction de l'utilisation du bromure de méthyle en tant que fumigant à usage agricole - Communication présentée par le Costa Rica 20/12/2013 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1296 Argentine Autorisations phytosanitaires de réexportation - Communication de l'Argentine 15/01/2014 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1297 Mexique Déclaration de zone exempte du grand charançon de la graine de l'avocatier (Heilipus lauri), du petit charançon de la graine de l'avocatier (Conotrachelus aguacatae et C. Perseae) et de la chenille de la graine et du fruit de l'avocatier (Stenoma catenifer) - Communication présentée par le Mexique 23/01/2014 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1298 Mexique Déclaration de zone à faible prévalence de mouches des fruits du genre Anastrepha d'importance quarantenaire et Rhagoletis pomonella - Communication présentée par le Mexique 23/01/2014 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1299 Mexique Déclaration de zone exempte du grand charançon de la graine de l'avocatier (Heilipus lauri), du petit charançon de la graine de l'avocatier (Conotrachelus aguacatae et C. Perseae) et de la chenille de la graine et du fruit de l'avocatier (Stenoma catenifer) - Communication présentée par le Mexique 23/01/2014 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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