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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/84/Corr.1 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Classification of References to Codex Texts - Request from the Codex Alimentarius Commission - Corrigendum 10/10/1997 Communication; En distribution non restreinte En
WT/DAILYB(97)/20 Daily Bulletin - Meeting - 13 and 14 September 1997 ; Committee on Balance-of-Payments Restrictions - Meeting - 9 October 1997 ; Working Party on Kazakstan - Meeting - 9 October 1997 10/10/1997 Note - Information; À distribution restreinte En
G/SPS/GEN/40 Australie; Corée, République de Détermination des durées de conservation du lait UHT en Corée - Demande de l'Australie au titre de l'article 5.8 et réponse de la Corée 13/10/1997 Innocuité des produits alimentaires; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/41 Union européenne Mise en oeuvre des dispositions concernant la transparence - Communication des Communautés européennes à la réunion des 15-16 octobre 1997 13/10/1997 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/85 Union européenne Observations de la CE concernant le document G/SPS/W/82: Procédures pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale 13/10/1997 Normes internationales/harmonisation; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/GEO/4 Groupe de travail de l'accession de la Géorgie - Accession de la Géorgie - Questions et réponses concernant l'Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur (Document WT/ACC/GEO/3) 13/10/1997 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/UKR/45 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Accession de l'Ukraine - Normes phytosanitaires 13/10/1997 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/UKR/46 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Accession de l'Ukraine - Information sur le régime sanitaire de l'Ukraine 13/10/1997 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DAILYB(97)/21 13/10/1997 Note - Information; À distribution restreinte En
WT/ACC/UKR/41 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Accession de l'Ukraine - Questions et réponses additionnelles 14/10/1997 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/INF/9 Secrétariat de l'OMC Liste des représentants 15/10/1997 Assistance technique; Liste; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/UKR/44 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Accession de l'Ukraine - Communication de l'Ukraine 15/10/1997 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DAILYB(97)/25 17/10/1997 Note - Information; À distribution restreinte En
G/SPS/GEN/42 Union européenne Prescriptions de la République tchèque concernant l'importation de pommes de terre de consommation (G/SPS/N/CZE/12) - Déclaration de la Communauté européenne à la réunion des 15 et 16 octobre 1997 20/10/1997 Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/10 Secrétariat de l'OMC Procédure pour l'examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord - Décision du Comité 21/10/1997 Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/11 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Décision du Comité 22/10/1997 Normes internationales/harmonisation; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/LDC/HL/14 Réunion de haut niveau sur les mesures intégrées en faveur du développement du commerce des pays les moins avancés - Accès aux marchés offert aux pays les moins avancés 23/10/1997 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/LDC/HL/12/Add.1 Réunion de haut niveau sur les mesures intégrées en faveur du développement du commerce des pays les moins avancés - Tables rondes par pays: Documentation - Bangladesh - Addendum 24/10/1997 Liste récapitulative; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/LDC/HL/16 Réunion de haut niveau sur les mesures intégrées en faveur du développement du commerce des pays les moins avancés - Rapport et recommandations adoptées à l'issue du colloque des ONG sur les questions liées au commerce qui affectent les pays les moins avancés organisé conjointement par l'OMC et la CNUCED 24/10/1997 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/197 Secrétariat de l'OMC Rapport (1997) du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 27/10/1997 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es

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