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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/337
G/TBT/W/179
Union européenne Réponses de la Commission européenne aux observations des Membres de l'OMC concernant l'un ou l'autre des documents G/TBT/N/EEC/6 et G/SPS/N/EEC/149 ou les deux - (Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés - COM(2001) 425 Final) - Communication des Communautés européennes 26/07/2002 Équivalence; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Évaluation des risques; Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/338
G/TBT/W/180
Union européenne Réponses de la Commission européenne aux observations des Membres de l'OMC concernant l'un ou l'autre des documents G/TBT/N/EEC/7 et G/SPS/N/EEC/150 ou les deux - (Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la traçabilité et l'étiquetage des organismes - Génétiquement modifiés et la traçabilité des produits destinés à l'alimentation humaine ou animale produits à partir d'organismes génétiquement Modifiés - COM(2001) 182 Final) - Communication des Communautés européennes 26/07/2002 Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1591
G/TBT/GEN/240
Système d'alerte ePing - Mise à jour présentée par le Secrétariat 01/12/2017 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2163
G/TBT/GEN/363
Utilisateurs d'ePing : niveaux d'accès - Note du Secrétariat 02/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1362 Pérou 46ème session du Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire, Lima (Pérou) - Novembre 2014 06/10/2014 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1253 Brésil 50ème anniversaire de la Commission du codex alimentarius -L'importance du principe scientifique - Communication présentée par le Brésil 14/06/2013 Niveau approprié de protection; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1343 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 60e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 07/07/2014 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1364 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 61ème réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 08/10/2014 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1394 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 62e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 09/03/2015 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1427 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 63e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 03/07/2015 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1438 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 64e réunion du comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Un document d'information sur les normes de l'OIE et le règlement de récents différents par l'OMC - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 22/09/2015 Santé des animaux; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1440 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 64e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 28/09/2015 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1478 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 65e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 08/03/2016 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1499 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 66e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 21/06/2016 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1519 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 67e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 14/10/2016 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1543 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 68e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 14/03/2017 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1553 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 69e réunion du comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 22/06/2017 Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1583 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 69e réunion du comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 25/10/2017 Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1600 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 71e réunion du comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 08/02/2018 Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1633 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 72ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 10/07/2018 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Bien-être des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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