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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GN/1 Roumanie Communication de la Roumanie 20/09/1996 Santé des animaux; Évaluation des risques; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/44 République tchèque Nouvelles règles de l'Union européenne sur les "matériels à risques spécifiés" dans les produits d'origine animale - Décision 97/534/CE de la Commission du 30 juillet 1997 - Communication de la République tchèque 10/11/1997 Santé des animaux; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/165 République slovaque Restrictions appliquées par la République slovaque à l'importation de pommes de terre et de fruits en provenance de Pologne - Réponse de la République slovaque à la déclaration faite par la Pologne à la réunion des 10 et 11 novembre 1999 21/02/2000 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1014 République dominicaine Activités des Membres - Déclaration de la République dominicaine à la réunion des 17 et 18 mars 2010 31/03/2010 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1034 République dominicaine Assistance technique - Déclaration faite par la République dominicaine à la réunion des 29 et 30 juin 2010 05/07/2010 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1609 République dominicaine Déclaration de zones exemptes de la mouche méditerranéenne - Communication présentée par la République dominicaine 27/02/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.33 République dominicaine Questionnaire sur l'assistance technique - Communication de la République dominicaine - Addendum 25/03/2003 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.33/Corr.1 République dominicaine Questionnaire sur l'assistance technique - Communication de la République Dominicaine - Corrigendum 01/05/2003 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/587 République dominicaine Mesures en cours dans le pays visant à faciliter la mise en oeuvre de l'accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Déclaration faite par la République dominicaine à la réunion tenue les 29 et 30 juin 2005 07/07/2005 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/691 République dominicaine Mise en oeuvre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par la République dominicaine 10/04/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/39 République dominicaine Document de séance non officiel - Thematic session on pest-free areas, 27 February 2018 - Experiencias en la erradicación de un brote de mosca del Mediterráneo y declaratoria de área libre de la plaga en la República Dominicana 09/03/2018 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Parasites; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/644 République centrafricaine Assistance technique - Contributions et suggestions de la République centrafricaine 22/03/2006 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1987 Qatar Nouvelles règles d'importation adoptées par le Qatar pour les produits laitiers - Communication présentée par le Qatar 19/11/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2047 Qatar Qatar - Circulaire du ministère de la santé publique concernant la durée de conservation du fromage – Préoccupation commerciale spécifique 529 - Communication presentee par le Qatar 05/07/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/115 Pologne Restrictions à l'exportation de pommes de terre vers la République slovaque - Déclaration de la Pologne à la réunion des 10 et 11 mars 1999 19/03/1999 Niveau approprié de protection; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/159 Pologne Restrictions appliquées par la République slovaque à l'importation de pommes de terre et de fruits en provenance de Pologne - Déclaration faite par la Pologne à la réunion des 10 et 11 novembre 1999 05/01/2000 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1154 Philippines; Union européenne Harmonisation des normes et conformité sanitaire et phytosanitaire (SPS) dans le cadre du projet d'assistance technique liée au commerce 2 (ATLC 2) - Projet conjoint des Philippines et de l'Union européenne 28/03/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/575
G/LIC/D/34
G/SPS/GEN/345
WT/DS270/1
Philippines Australie - Certaines mesures affectant l'importation de fruits et légumes frais - Demande de consultations présentée par les Philippines 23/10/2002 Niveau approprié de protection; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/576
G/SPS/GEN/346
WT/DS271/1
Philippines Australie - Certaines mesures affectant l'importation d'ananas frais - Demande de consultations présentée par les Philippines 23/10/2002 Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1001 Philippines Mise en oeuvre pilote du logiciel commercial INS - Communication présentée par les Philippines 08/03/2010 Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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