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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/143 Égypte L'accord SPS et les pays en développement - Transparence: (article 10:1) - Prénotification - Communication de l'Égypte 05/11/2003 Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/15 Secrétariat de l'OMC Clarification suggérée des lignes directrices concernant les notifications - Note du Secrétariat 12/05/1995 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/197 Australie; Nouvelle-Zélande; États-Unis d'Amérique Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'accord SPS - Examen de la mise en oeuvre des dispositions relatives à la transparence - Communication présentée par l'Australie, les États-Unis et la Nouvelle-Zélande 13/06/2006 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/210 Secrétariat de l'OMC Programme proposé pour un atelier sur la transparence - Note du Secrétariat 14/06/2007 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/212 Chine Proposition de la Chine en vue de modifier les procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (article 7) - Communication de la Chine 25/09/2007 Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/215 Secrétariat de l'OMC Compilation des propositions concernant la révision des procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (article 7) - Note du Secrétariat 08/10/2007 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/215/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Compilation des propositions concernant la révision des procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (article 7) - Note du Secrétariat - Révision 14/02/2008 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/215/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (article 7) - Note du Secrétariat - Révision 22/04/2008 Transparence; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/220 Argentine Propositions concernant la révision des procédures recommandées en matière de transparence - Communication présentée par l'Argentine 18/03/2008 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/221 Chili Position du Chili à l'égard de l'application du principe de transparence en 2008 - Communication présentée par le Chili 26/03/2008 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/274 Union européenne Quatrième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (article 7 et Annexe B) - Communication présentée par l'Union européenne 19/02/2014 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/277 Chili; Maroc; Norvège; Union européenne Quatrième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Transparence en vertu de l'Accord SPS (article 7 et Annexe B) - Communication présentée par le Chili, l'Union Européenne, le Maroc et la Norvège 14/03/2014 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/278 Chili; Maroc; Norvège; Union européenne Quatrième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Transparence en vertu de l'Accord SPS (article 7 et annexe b) - Proposition de mesures - Communication présentée par le Chili, le Maroc, la Norvège et l'Union européenne 26/05/2014 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/290 Chili; Union européenne Transparence en vertu de l'Accord SPS (article 7 et annexe B) - Propositions de mesures à titre de suivi - Communication conjointe présentée par l'Union européenne et le Chili 05/10/2016 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/294 États-Unis d'Amérique Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC : Atelier sur la transparence d'octobre 2017 - Communication présentée par les États-Unis 02/06/2017 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/294/Rev.1 États-Unis d'Amérique Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC : Atelier sur la transparence d'octobre 2017 - Communication présentée par les États-Unis - Révision 06/06/2017 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/11 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - Informal SPS Committee meetings, 21 March 2017 - Trade Facilitation Agreement - Transparency provisions - WTO Secretariat 31/03/2017 Transparence; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/12 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - Informal SPS Committee meetings, 21 March 2017 - ePing SPS/TBT notification alert system - Using ePing's "file sharing" function to disseminate unofficial translations - WTO Secretariat 31/03/2017 Transparence; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/13 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - Formal SPS Committee meetings, 22 March 2017 - Intoroduction to ePing SPS/TBT notification alert system - WTO Secretariat 31/03/2017 Transparence; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/29 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - Procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (article 7) 27/02/2018 Transparence; Document de séance; Recommandation; À distribution restreinte En Fr Es

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