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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/2187 Restrictions imposées par l'Union européenne à l'exportation de chocolat et de produits à base de cacao en raison de l'application du Règlement (UE) N 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le Règlement (CE) N 1881/2006 en CE qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires (PCS N 503) - Communication présentée par le Pérou 30/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2188 Webinaire sur la modification des LMR de l'UE pour les substances perfluoroalkylées (PFAS) dans les denrées alimentaires - Communication présentée par la Banque mondiale - Société financière internationale 05/12/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2189 Demande de consultations ou de négociations spéciales présentée par le Brésil au titre de l'article 12:2 de l'Accord SPS et de la procédure de consultations spéciales (G/SPS/61) - Communication présentée par le Brésil 18/12/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2190 Décision par laquelle le territoire des États-Unis du Mexique est déclaré zone exempte du syndrome de taura chez les crevettes d'élevage - Communication présentée par le Mexique 18/12/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2191 Décision par laquelle le territoire des États-Unis du Mexique est déclaré zone exempte d'influenza aviaire de type A et de sous type H5N1 - Communication présentée par le Mexique 18/12/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2191/Corr.1 Décision par laquelle le territoire des États-Unis du Mexique est déclaré zone exempte d'influenza aviaire de type A et de sous type H5N1 - Communication présentée par le Mexique - Corrigendum 05/02/2024 Communication; En distribution non restreinte Fr Es
G/SPS/GEN/2192 Atelier thématique du Comité SPS sur la transparence - Lundi 18 et mardi 19 mars 2024 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat 19/12/2023 Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2192/Rev.1 Atelier thématique du Comité SPS sur la transparence - Lundi 18 et mardi 19 mars 2024 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision 22/02/2024 Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2192/Rev.2 Atelier thématique sur la transparence - Lundi 18 et mardi 19 mars 2024 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision 13/03/2024 Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2193 Modifications des licences, certificats et permis sanitaires et phytosanitaires délivrés par Singapour - Communication présentée par Singapour 31/01/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2194 Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Vue d'ensemble des questions / documents / propositions présentés par les Membres - Note du Secrétariat 07/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2194/Rev.1 Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Vue d'ensemble des questions / documents / propositions présentés par les Membres - Note du Secrétariat - Révision 14/03/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2195 Renseignements actualisés sur les activités de l'OCDE présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication présentée par l'OCDE 08/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2196 Renseignements concernant les activités du Centre du commerce international (ITC) dans le domaine SPS - Novembre 2023 - février 2024 - Communication de l'ITC 14/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2197
JOB/GC/388
Conseil général - Réunion extraordinaire du Conseil général - Mercredi 14 février 2024 - Rapport présenté par M. Tayutic Mena Retana, Président du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 16/02/2024 Document de la série Job; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2198 Renseignements actualisés sur le fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 19/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2199 Rapport de la Convention Internationale pour la Protection des Végétaux (CIPV) à la réunion du comité SPS des 20-22 mars 2024 pour la période allant de novembre 2023 à février 2024 - Communication présentée par le secrétariat de la CIPV 22/02/2024 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2200 Rapport de la GSO sur les activités SPS 22/02/2024 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2201 Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Mars 2024 - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 22/02/2024 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2202 Rapport du Secrétariat de la SADC sur ses activités dans le domaine sanitaire et phytosanitaire - Rapport de la SADC au Comité SPS de l'OMC 27/02/2024 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es

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