Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 16 sur 307   |   Nombre de documents : 6140   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/5 Australie Notes sur la cohérence dans la gestion des risques - [Australie] 02/05/1995 Cohérence; Évaluation des risques; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/50 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications présentés par des membres et des observateurs pendant l'année 1995 - Note du Secrétariat 08/03/1996 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/51 Union européenne Surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de la Communauté européenne 15/03/1996 Normes internationales/harmonisation; Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/52 Chili Déclaration faite par le Chili à la réunion des 20 et 21 mars 1996 - Chili: Déclaration de pays exempts de mouches des fruits 04/04/1996 Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/53 Argentine Déclaration faite par l'Argentine à la réunion des 20 et 21 mars 1996 - Argentine - Suggestions visant à compléter le programme de travail du Comité SPS pour l'année 1996 04/04/1996 Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Note; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/54 Canada Déclaration faite par le Canada à la réunion des 20 et 21 mars 1996 - Observations préliminaires sur le document intitulé Mise au point et application des limites de résidus dans les produits alimentaires entrant dans les échanges commerciaux, conformément aux principes de l'OMC relatifs aux SPS (G/SPS/W/34) 02/04/1996 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/55 États-Unis d'Amérique Déclaration faite par les États-Unis à la réunion des 20 et 21 mars 1996 - Observation préliminaires concernant le document intitulé "Mise au point et application des limites de résidus dans les produits alimentaires entrant dans les échanges commerciaux, conformément aux principes de l'OMC relatif aux SPS" (G/SPS/W/34) 02/04/1996 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/58 Secrétariat de l'OMC Surveillance de l'utilisation des normes, directives et recommendations internationales - Demande de renseignements émanant du Secrétariat 06/05/1996 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/59 Secrétariat de l'OMC Cohérence: Élaboration de directives - Note du Président 06/05/1996 Cohérence; Note - Président; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/6 États-Unis d'Amérique États-Unis: Aperçu des procédures d'élaboration des normes et de réglementation - Mise au point et application des règlements édictés par le gouvernement - Communication faite par les États-Unis à la réunion des 29 et 30 mars 1995 02/05/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/61 Secrétariat de l'OMC Projet d'accord entre l'Organisation mondiale du commerce et l'Office international des épizooties - Note du Secrétariat 22/05/1996 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/63 Argentine Communication de l'Argentine 24/05/1996 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/65 Uruguay Réglementation concernant les parasites agricoles dans le cadre du commerce international - Communication de l'Uruguay à la réunion des 29 et 30 mai 1996 05/07/1996 Santé des animaux; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/66 États-Unis d'Amérique Déclaration prononcée par les États-Unis à la réunion des 29 et 30 mai 1996 - Mesures et pratiques sans fondement scientifique appliquées par la Corée en matière de dédouanement des importations 10/06/1996 Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/67 Union européenne Encéphalopathie spongiforme bovine - Informations relatives à la maladie et aux mesures visant à protéger la santé animale et publique - Déclaration faite par la Communauté européenne à la réunion des 29 et 30 mai 1996 12/06/1996 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/68 Union européenne Situation concernant l'ESB en Suisse: mai 1996 - Déclaration faite par la Suisse à la réunion des 29 et 30 mai 1996 14/06/1996 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/69 Uruguay Modification de la Convention internationale pour la protection des végétaux - Déclaration faite par l'Uruguay à la réunion des 29 et 30 mai 1996 26/07/1996 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/72 Nicaragua Communication du Nicaragua 06/08/1996 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/73 Colombie Communication de la Colombie 13/08/1996 Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/74 Côte d'Ivoire Communication de la Côte d'Ivoire 05/08/1996 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es

Page 16 sur 307   |   Nombre de documents : 6140   

 
Réinitialiser