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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1240 Belize Préoccupations relatives aux normes privées et commerciales - Communication présentée par le Belize 27/03/2013 Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1242 Corée, République de Changements concernant les organismes publics compétents dans le domaine des mesures SPS en République de Corée - Communication présentée par la République de Corée 24/04/2013 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1243 Pérou le Péro : pays exempt de l'anthracnose des agrumes, de la gale de l'orange, du chancre des agrumes, de la chlorose mouchetée des agrumes, de la léprose des agrumes et du huanglongbing - Communication présentée par le Pérou 29/04/2013 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1244 Costa Rica Certificat phytosanitaire - Communication présentée par le costa Rica 21/05/2013 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1244/Corr.1 Costa Rica Certificat phytosanitaire - Communication du Costa Rica - Corrigendum 18/06/2013 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1246 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Réunion des 27 - 28 juin 2013 - Point 9 c) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les observateurs 07/06/2013 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1248 Organisation internationale de normalisation (ISO) Communication présentée par l'ISO - Rapport d'activité 10/06/2013 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1249 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'accord de l'omc sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - renseignements présentés par l'institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (iica) 12/06/2013 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1250 Union africaine (UA) Réunion du Comité SPS de l'OMC - 24 - 28 juin 2013, Genève (Suisse) - Renseignements sur les activités de l'Union africaine dans le domaine SPS 13/06/2013 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1252 Union européenne Amélioration de la sécurité zoosanitaire et phytosanitaire et de la sécurité sanitaire de la chaîne agroalimentaire - Modernisation du cadre juridique pour une Union européenne plus compétitive - Communication presentée par l'Union européenne 14/06/2013 Santé des animaux; Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1253 Brésil 50ème anniversaire de la Commission du codex alimentarius -L'importance du principe scientifique - Communication présentée par le Brésil 14/06/2013 Niveau approprié de protection; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1258 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures sps organisées récemment ou prochainement par le Centre du commerce international (ITC) - (Mars - juin 2013) 24/06/2013 Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1259 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Système d'examen et de soutien de la mise en oeuvre de la CIPV (IRSS) - Rapport à l'intention du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Réunion des 27 - 28 juin 2013 - Point 11 b) de l'ordre du jour – Surveillance de l'utilisation des normes internationales 24/06/2013 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1260 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du codex alimentarius (CODEX) 28/06/2013 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1261 Chine Actions relatives aux normes SPS privées - Communication présentée par la Chine 08/07/2013 Normes privées; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1264 Paraguay Certificat pour produits transformés communication présentée par le Paraguay 15/07/2013 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1265 Mexique Déclaration de la commune de Purépero, état du Michoacán, en tant que zone exempte du charançon de la graine de l'avocatier - Communication présentée par le Mexique 19/07/2013 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1266 Mexique déclaration de plusieurs communes de l'état d'aguascalientes en tant que zone exempte de mouches des fruits du genre anastrepha - communication présentée par le mexique 19/07/2013 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1267 Mexique Avis par lequel la commune d'asientos, État d'Aguascalientes, est déclarée zone exempte de mouches des fruits du genre Anastrepha d'importance quarantenaire - Communication présentée par le Mexique 09/08/2013 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1268 Mexique Déclaration de certaines communautés de l'État du Michoacán en tant que zones à faible prévalence de mouches des fruits du genre Anastrepha - Communication présentée par le Mexique 09/09/2013 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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