G/SPS/GEN/1240
|
Belize
|
Préoccupations relatives aux normes privées et commerciales - Communication présentée par le Belize |
27/03/2013 |
Normes privées; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1242
|
Corée, République de
|
Changements concernant les organismes publics compétents dans le domaine des mesures SPS en République de Corée - Communication présentée par la République de Corée |
24/04/2013 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1243
|
Pérou
|
le Péro : pays exempt de l'anthracnose des agrumes, de la gale de l'orange, du chancre des agrumes, de la chlorose mouchetée des agrumes, de la léprose des agrumes et du huanglongbing - Communication présentée par le Pérou |
29/04/2013 |
Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1244
|
Costa Rica
|
Certificat phytosanitaire - Communication présentée par le costa Rica |
21/05/2013 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1244/Corr.1
|
Costa Rica
|
Certificat phytosanitaire - Communication du Costa Rica - Corrigendum |
18/06/2013 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1246
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Réunion des 27 - 28 juin 2013 - Point 9 c) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les observateurs |
07/06/2013 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1248
|
Organisation internationale de normalisation (ISO)
|
Communication présentée par l'ISO - Rapport d'activité |
10/06/2013 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1249
|
Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
|
mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'accord de l'omc sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - renseignements présentés par l'institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (iica) |
12/06/2013 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1250
|
Union africaine (UA)
|
Réunion du Comité SPS de l'OMC - 24 - 28 juin 2013, Genève (Suisse) - Renseignements sur les activités de l'Union africaine dans le domaine SPS |
13/06/2013 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1252
|
Union européenne
|
Amélioration de la sécurité zoosanitaire et phytosanitaire et de la sécurité sanitaire de la chaîne agroalimentaire - Modernisation du cadre juridique pour une Union européenne plus compétitive - Communication presentée par l'Union européenne |
14/06/2013 |
Santé des animaux; Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1253
|
Brésil
|
50ème anniversaire de la Commission du codex alimentarius -L'importance du principe scientifique - Communication présentée par le Brésil |
14/06/2013 |
Niveau approprié de protection; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1258
|
Centre du commerce international (CCI)
|
Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures sps organisées récemment ou prochainement par le Centre du commerce international (ITC) - (Mars - juin 2013) |
24/06/2013 |
Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1259
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Système d'examen et de soutien de la mise en oeuvre de la CIPV (IRSS) - Rapport à l'intention du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Réunion des 27 - 28 juin 2013 - Point 11 b) de l'ordre du jour – Surveillance de l'utilisation des normes internationales
|
24/06/2013 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1260
|
Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
|
Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du codex alimentarius (CODEX) |
28/06/2013 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1261
|
Chine
|
Actions relatives aux normes SPS privées - Communication présentée par la Chine |
08/07/2013 |
Normes privées; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1264
|
Paraguay
|
Certificat pour produits transformés communication présentée par le Paraguay |
15/07/2013 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1265
|
Mexique
|
Déclaration de la commune de Purépero, état du Michoacán, en tant que zone exempte du charançon de la graine de l'avocatier - Communication présentée par le Mexique |
19/07/2013 |
Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1266
|
Mexique
|
déclaration de plusieurs communes de l'état d'aguascalientes en tant que zone exempte de mouches des fruits du genre anastrepha - communication présentée par le mexique |
19/07/2013 |
Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1267
|
Mexique
|
Avis par lequel la commune d'asientos, État d'Aguascalientes, est déclarée zone exempte de mouches des fruits du genre Anastrepha d'importance quarantenaire - Communication présentée par le Mexique |
09/08/2013 |
Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1268
|
Mexique
|
Déclaration de certaines communautés de l'État du Michoacán en tant que zones à faible prévalence de mouches des fruits du genre Anastrepha - Communication présentée par le Mexique |
09/09/2013 |
Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|