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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/SPEC/LTU/9 Groupe de travail de l'accession de la Lituanie - Accession de la Lituanie - Demande de période de transition pour la mise en oeuvre de certaines dispositions de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires 30/09/1997 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/29 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Liste complète des normes, codes d'usages, directives et textes connexes du Codex 01/10/1997 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/31 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Normes internationales pour les mesures phytosanitaires - Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux 01/10/1997 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/32 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Déclaration du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) à la réunon des 1er et juillet 1997 01/10/1997 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/33 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Questions relatives aux travaux des organisations ayant le statut d'observateur qui intéressent le Comité - Déclaration du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) à la réunion des 15 et 16 octobre 1997 01/10/1997 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/82/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Proposition du Président - Révision 01/10/1997 Normes internationales/harmonisation; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/30 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Normes, lignes directrices et recommandations de l'OIE 02/10/1997 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/34 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 03/10/1997 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/35 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 06/10/1997 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/36 États-Unis d'Amérique Nouvelle règles de l'Union européenne sur les "matériels à risques spécifiés" dans les produits d'origine animale - Communication des États-Unis pour la réunion des 15-16 octobre 1997 06/10/1997 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/37 États-Unis d'Amérique Mise en oeuvre des dispositions de l'Accord SPS concernant la transparence et la notification - Communication des États-Unis pour la réunion des 15 et 16 octobre 1997 06/10/1997 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS76/2 Japon - Mesures visant les produits agricoles - Demande d'établissement d'un groupe spécial présentée par les États-Unis 06/10/1997 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/692 Secrétariat de l'OMC Réunion des 15 et 16 octobre 1997 06/10/1997 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/ENQ/6 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat 07/10/1997 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 7 octobre 1997, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 08/10/1997 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/38 Organisation mondiale de la santé (OMS) Questions relatives aux travaux de l'OMC qui intéressent le Comité - Déclaration faite par le représentant de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) à la réunion des 15 et 16 octobre 1997 08/10/1997 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/84 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Classification des références aux textes du Codex - Demande de la Commission du Codex Alimentarius 08/10/1997 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/11 Comité du commerce et du développement - Association latino-américaine d'intégration 08/10/1997 En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/LTU/8/Rev.1 Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Lituanie à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 09/10/1997 Décision {projet}; Protocole {projet}; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/39 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Programme d'assistance technique de la FAO: Qualité et innocuité des aliments - Communication de la Commission du Codex Alimentarius à la réunion des 15 et 16 octobre 1997 10/10/1997 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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