G/SPS/49
|
Secrétariat de l'OMC
|
Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Dixième rapport annuel - Adopté par le Comité le 25 juin 2008 |
14/07/2008 |
Normes internationales/harmonisation; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/50
|
Secrétariat de l'OMC
|
Rapport au Conseil du commerce des marchandises sur l'examen transitoire concernant la Chine |
07/11/2008 |
Santé des animaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/51
|
Secrétariat de l'OMC
|
Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Onzième rapport annuel - Adopté par le Comité le 27 juillet 2009 |
29/07/2009 |
Normes internationales/harmonisation; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/51/Corr.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Procedure to Monitor the Process of International Harmonization - Eleventh Annual Report - Adopted by the Committee on 27 July 2009 - Corrigendum |
31/07/2009 |
Normes internationales/harmonisation; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
|
G/SPS/52
|
Secrétariat de l'OMC
|
Rapport au Conseil du commerce des marchandises sur l'examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine |
11/11/2009 |
|
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/53
|
Secrétariat de l'OMC
|
Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Rapport adopté par le Comité le 18 mars 2010 |
03/05/2010 |
Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/54
|
Secrétariat de l'OMC
|
Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Douzième rapport annuel - Adopté par le Comité le 21 octobre 2010 |
03/11/2010 |
Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/55
|
Secrétariat de l'OMC
|
Actions relatives aux normes SPS privées - Décision du Comité |
06/04/2011 |
Normes privées; |
Décision; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/56
|
Secrétariat de l'OMC
|
Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Treizième rapport annuel - Adopté par le comité le 1er juillet 2011 |
07/09/2011 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Autres Problèmes; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/57
|
Secrétariat de l'OMC
|
Rapport au Conseil du commerce des marchandises sur l'examen transitoire concernant la Chine |
26/10/2011 |
|
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/58
|
Secrétariat de l'OMC
|
Efforts conjugués du Codex, de la CIPV et de l'OIE sur les questions transversales - Décision du Comité adoptée à sa réunion des 19 et 20 octobre 2011 |
26/10/2011 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Décision; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/59
|
Secrétariat de l'OMC
|
Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Quatorzième rapport annuel - Adopté par le Comité le 11 juillet 2012 |
31/07/2012 |
Normes internationales/harmonisation; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/60
|
Secrétariat de l'OMC
|
Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Quinzième rapport annuel - Adopté par le Comité le 28 juin 2013 |
30/07/2013 |
Normes internationales/harmonisation; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/61
|
Secrétariat de l'OMC
|
Procédure pour encourager et faciliter la résolution de questions sanitaires ou phytosanitaires spécifiques entre les Membres conformément à l'article 12:2 - Décision adoptée par le Comité le 9 juillet 2014 |
08/09/2014 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; |
Décision; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/62
|
Secrétariat de l'OMC
|
Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Rapport adopté par le Comité le 14 juillet 2017 |
25/07/2017 |
Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Cohérence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Assistance technique; Traitement spécial et différencié; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/63
|
Secrétariat de l'OMC
|
Catalogue d'instruments que les Membres de l'OMC peuvent utiliser pour gérer les questions SPS |
26/03/2018 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; |
Décision; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/64
|
Secrétariat de l'OMC
|
Examen du fonctionnement et de la mise en ouvre de l'Accord SPS - Rapport adopté par le Comité le 26 juin 2020 - Partie A |
03/08/2020 |
Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Transparence; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Préservation des végétaux; Retards injustifiés; Preuves scientifiques suffisantes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/64/Add.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord SPS - Rapport adopté par le Comité le 26 juin 2020 – Partie B - Addendum
|
03/08/2020 |
Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Transparence; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Préservation des végétaux; Retards injustifiés; Preuves scientifiques suffisantes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/ENQ/1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Points d'information nationaux - Note du Secrétariat |
15/03/1995 |
Transparence; |
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/ENQ/2
|
Secrétariat de l'OMC
|
Points d'information nationaux - Note du Secrétariat |
17/05/1995 |
Transparence; |
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|