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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/295/Add.2/Rev.2 Sri Lanka Assistance technique - Réponse au questionnaire - Communication de Sri Lanka - Révision 06/06/2003 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/597 Sri Lanka Difficultés commerciales rencontrées lors de l'exportation de la cannelle Sri Lankaise vers les Communautés européennes - Communication présentée par Sri Lanka 10/10/2005 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/187 Sri Lanka Procédures pour la surveillance du processus harmonisation internationale - Communication de Sri Lanka 21/03/2006 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1375 Singapour Modifications des licences et certificats délivrés par l'autorité agroalimentaire et vétérinaire de Singapour - Communication de Singapour 10/11/2014 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1986 Singapour Nouveau certificat phytosanitaire de Singapour - Communication présentée par Singapour 18/11/2021 Préservation des végétaux; Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/859 Singapour Un filigrane optique sur les certificats d'exportation - Communication de Singapour 24/06/2008 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/959 Singapour Filigrane optique sur les certificats d'exportation - Communication de Singapour 01/09/2009 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1451 Sénégal Problèmes d'accès au marché de certains produits sénégalais - Communication du Sénégal 02/10/2015 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1461 Sénégal Protocole d'accord entre le Sénégal et la Chine, relatif aux exigences phytosanitaires pour l'exportation de l'arachide - Communication sur l'article 4 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC : principe d'equivalence - Communication du Sénegal 20/10/2015 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1461/Corr.1 Sénégal Protocole d'accord entre le Sénégal et la Chine, relatif aux exigences phytosanitaires pour l'exportation de l'arachide - Communication sur l'article 4 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC : principe d'equivalence - Communication du Sénegal - Corrigendum 27/10/2015 Équivalence; Communication; En distribution non restreinte Fr
G/SPS/GEN/1473 Sénégal Informations concernant le Comité national des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Sénégal 01/03/2016 Renseignements sur les réglementations des Membres; Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.20 Sénégal Assistance technique - Réponses au questionnaire - Communication du Sénégal - Addendum 08/07/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.20/Rev.1 Sénégal Assistance technique - Réponses au questionnaire - Communication du Sénégal - Révision 20/08/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/441 Sénégal Comité de mesures sanitaires et phytosanitaires - Réunion extraordinaire du Comité SPS sur le fonctionnement des points d'information - Contribution du Sénégal 28/10/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/55 Sénégal Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication du Sénégal 02/03/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/766 Saint-Vincent-et-les Grenadines Normes industrielles privées - Communication de Saint-Vincent-et-les Grenadines 28/02/2007 Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.37 Rwanda Questionnaire sur l'assistance technique - Communication du Rwanda - Addendum 17/10/2007 Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1767 Royaume-Uni Mise en ouvre et administration de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Royaume Uni 18/03/2020 Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/802 Royaume-Uni Les normes volontaires privées dans le cadre multilatéral de l'OMC - Communication du Royaume-Uni 09/10/2007 Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/172 Royaume-Uni Document de séance non officiel - SPS Committee thematic session on the procedure to monitor the process of international harmonization - Tuesday, 2 November 2021 - Utilizing international standards for phytosanitary measures to shape national legislation and decision-making processes - Mr Sam Bishop 04/11/2021 Normes internationales/harmonisation; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es

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