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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/INF/3
G/TBT/INF/3
Secrétariat de l'OMC Liste des représentants 07/11/1995 Transparence; Liste; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/INF/5 Secrétariat de l'OMC Liste des représentants 20/03/1996 Transparence; Liste; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/INF/6 Secrétariat de l'OMC Liste des représentants 08/10/1996 Transparence; Liste; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/INF/7 Secrétariat de l'OMC Liste des représentants 19/03/1997 Transparence; Liste; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/INF/7/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Liste des représentants - Corrigendum 19/03/1997 Transparence; Liste; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/INF/7/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Liste des représentants - Révision 19/03/1997 Transparence; Liste; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/INF/8 Secrétariat de l'OMC Liste des représentants 01/07/1997 Transparence; Liste; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/NNA/14 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 01/10/2008 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/106 Secrétariat de l'OMC Rapport - Atelier du Comité SPS sur la transparence - Lundi 20 juin 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Participation en presentiel et via zoom - Note du Secretariat 02/09/2022 Transparence; Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/60 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence tenu les 18 et 22 octobre 2010 - Note du Secrétariat 17/12/2010 Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/68 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence tenu les 15 et 16 octobre 2012 - Note du Secrétariat 29/11/2012 Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/89 Secrétariat de l'OMC Rapport - Atelier sur la transparence - Lundi 30 octobre - mardi 31 octobre 2017 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Note du Secrétariat 19/03/2018 Transparence; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/103 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur le fonctionnement des points d'information et des autorités nationales responsables des notifications SPS 30/08/1999 Transparence; Questionnaire; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/103/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur le fonctionnement des points d'information et des autorités nationales responsables des notifications SPS - Note du Secrétariat - Révision 15/09/2003 Transparence; Note - Secrétariat; Questionnaire; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/103/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur le fonctionnement des points d'information et des autorités nationales responsables des notifications SPS - Note du Secrétariat - Révision 08/12/2006 Transparence; Note - Secrétariat; Questionnaire; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/112 Nouvelle-Zélande Accroître la transparence: Changements proposés aux procédures de notification recommandées (G/SPS/7/Rev.1) - Communication de la Nouvelle-Zélande 15/10/2001 Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/112/Rev.1 Nouvelle-Zélande Accroître la transparence: Changements proposés aux procédures de notification recommandées - (G/SPS/7/Rev.1) - Communication de la Nouvelle-Zélande - Révision 12/03/2002 Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/118 Union européenne Observations sur la transparence et en particulier sur la proposition de révision de la procédure de notification présentée par la Nouvelle-Zélande (G/SPS/W/112) - Communication des Communautés européennes 12/03/2002 Transparence; Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/124 Taipei chinois Mécanisme d'examen transitoire concernant la Chine - Questions de la Mission permanente du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu à la Chine dans le cadre du mécanisme d'examen transitoire au titre du paragraphe 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine 28/10/2002 Transparence; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/136 Mexique Transparence - Communication du Mexique 04/09/2003 Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es

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