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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/2166 Mesures prises concernant la mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements communiqués par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 08/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2167 Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS novembre 2023 - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 08/11/2023 Compte rendu; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2169 Rapport de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) à la réunion du Comité SPS des 15 - 17 novembre 2023 pour la période allant de juin à octobre 2023 - Communication présentée par le Secrétariat de la CIPV 10/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2170 Renseignements concernant les activités du Centre du commerce international (ITC) dans le domaine SPS - Juillet - octobre 2023 - Communication de l'ITC 10/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2171 Préoccupations commerciales spécifiques – Limites maximales de résidus (LMR) établies par l'Union européenne, législation européenne sur les perturbateurs endocriniens et tolérances à l'importation pour certains pesticides en vue de la réalisation d'objectifs environnementaux dans des pays tiers - PCS nº 448, 382 et 534 - Communication présentée par l'Union europeenne 13/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2172 Rapport de la GSO sur les activités SPS - Rapport de la GSO au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC 13/11/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2173 Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (CODEX) 14/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2174 Rapport du Secrétariat de la SADC sur ses activités dans le domaine sanitaire et phytosanitaire - Rapport de la SADC au Comité SPS de l'OMC 14/11/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2175 Réunion du 15 au 17 novembre 2023 - Communication présentée par la Côte d'Ivoire 15/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2176 Résumé de l'atelier en deux parties du Forum de coopération en matière de sécurité sanitaire des produits alimentaires de l'APEC sur la "communication sur les risques liés aux limites maximales de résidus - Communication présentée par les États-Unis d'Amérique 21/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2177 Rejet sur des eaux traitées au moyen du système avancé de traitement des liquides (ALPS) au Japon - Communication présentée par les États-Unis d'Amérique 21/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2178 Politiques de l'Union européenne en matière de LMR et de pesticides - Préoccupation commerciale spécifique n° 448 : LMR de l'UE pour l'alpha cyperméthrine, la buprofézine, le chlorothalonil, le chlorpyrifos, le chlorpyrifos méthyl, le diflubenzuron, l'éthoxysulfuron, le glufosinate, l'imazalil, l'ioxynil, l'iprodione, le mancozèbe, le molinate, le picoxystrobine et le tépraloxydim - Communication présentée par les États-Unis d'Amérique 21/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2179 Tolérances de l'Union européenne à l'importation de certains pesticides en vue d'atteindre des objectifs environnementaux dans des pays tiers - Préoccupation commerciale spécifique n° 534 - Communication présentée par les États-Unis d'Amérique 21/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2180 Réexamen par l'Union européenne de la législation relative aux médicaments vétérinaires - Préoccupation commerciale spécifique 446 - Communication présentée par les États-Unis d'Amérique 21/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2181 Retard de la Chine dans l'approbation des demandes d'établissement d'une nouvelle liste et de remise en fonctionnement des établissements d'exportation - Préoccupation commerciale spécifique N° 516 - Communication présentée par les États-Unis d'Amérique 21/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2182 Prescription de l'Inde concernant le certificat attestant que les produits sont non génétiquement modifiés et sans OGM - Préoccupation commerciale spécifique 501 - Communication présentée par les États-Unis d'Amérique 21/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2183 Assistance technique aux pays en développement (G/SPS/GEN/181/Add.16) - Communication présentée par les États-Unis d'Amérique 21/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2184 Restrictions à l'importation appliquées par la Chine en raison de l'influenza aviaire hautement pathogène - Préoccupation commerciale spécifique 406 - Communication présentée par les États-Unis d'Amérique 21/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2185 Restrictions imposées par la Bolivie aux exportations agricoles du Pérou (PCS N° 530) - Communication présentée par le Pérou 30/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2186 Retard indu du Panama dans le renouvellement des autorisations pour les usines des entreprises péruviennes de pêche et d'élevage (PCS N° 509) - Communication présentée par le Pérou 30/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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