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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/247/Rev.1/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Possible actions for the SPS Committee regarding private SPS standards - Note by the Secretariat - Corrigendum 10/03/2010 Normes privées; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/W/247/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Actions possibles du Comité SPS en ce qui concerne les normes privées liées aux mesures SPS - Note du Secrétariat - Révision 15/06/2010 Normes privées; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/247/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Actions possibles du Comité SPS en ce qui concerne les normes privées liées aux mesures SPS - Note du Secrétariat - Révision 11/10/2010 Normes privées; Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/25 États-Unis d'Amérique États-Unis: Aperçu du processus de communication de données sur les importations et de prise de décisions au service d'inspection zoosanitaire et phytosanitaire du Département de l'Agriculture des États-Unis 04/07/1995 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/256 Secrétariat de l'OMC Rapport du Groupe de travail spécial des normes SPS privées au Comité SPS 03/03/2011 Normes privées; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/26 Japon Cadre réglementaire et procédures d'élaboration et d'adaptation des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Japon présentée à la réunion des 26 et 27 juin 1995 05/07/1995 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/28 Uruguay Communication de l'Uruguay 11/08/1995 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/3 Nouvelle-Zélande Nouvelle-Zélande: Cadre réglementaire et processus d'élaboration et d'adoption des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de la Nouvelle-Zélande présentée à la réunion des 29 et 30 mars 1995 05/04/1995 Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/32 Secrétariat de l'OMC Graphiques concernant le champ d'application des Accords SPS et OTC - Note du Secrétariat 10/11/1995 Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/33 Secrétariat de l'OMC Réunion conjointe extraordinaire SPS/OTC sur les procédures en matière de transparence - Rapport du Président 13/11/1995 Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/34 Australie Mise au point et application des limites de résidus dans les produits alimentaires entrant dans les échanges commerciaux, conformément aux principes de l'OMC relatifs aux SPS - Communication de l'Australie présentée à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 14/11/1995 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/36 Nouvelle-Zélande Protocole pour l'échange d'informations: procédures établies par la Nouvelle-Zélande pour l'élaboration et l'application d'une norme phytosanitaire à l'importation - Communication de la Nouvelle-Zélande à la réunion des 15 et 16 novembre 1995l 15/11/1995 Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/38 Chili Accords phyto et zoosanitaires - Communication du Chili à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 06/12/1995 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/39 Chili Cadre réglementaire et procédure pour l'élaboration et l'adoption des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Chili à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 06/12/1995 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/41 États-Unis d'Amérique Déclaration faite par les États-Unis à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 30/11/1995 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/43 Corée, République de Déclaration faite par la Corée à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 (sur le différend entre la Corée et les États-Unis concernant la durée de conservation des produits) 30/11/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/45 Secrétariat de l'OMC Cohérence: questions a examiner - Note du Président 06/12/1995 Cohérence; Note - Président; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/48 Secrétariat de l'OMC Règlement intérieur proposé pour les réunions du Note du Secrétariat 06/03/1996 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/48/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Règlement intérieur proposé pour les réunions du Note du Secrétariat - Corrigendum 03/04/1997 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/48/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Règlement intérieur proposé pour les réunions du Note du Secrétariat - Révision 28/04/1997 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es

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