G/SPS/GEN/1229
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Chili
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Chili : déclaration de pays exempt de brucellose caprine et ovine - Communication présentée par le Chili |
13/03/2013 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/123
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Union européenne
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Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Renseignements communiqués par les Communautés européennes |
09/06/1999 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/123/Add.1
|
Union européenne
|
Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Complément d'information communiqué par les Communautés européennes |
05/07/1999 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/123/Add.2
|
Union européenne
|
Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Renseignements complémentaires fournis par les Communautés européennes |
05/08/1999 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/123/Add.3
|
Union européenne
|
Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Renseignements complémentaires fournis par les Communautés européennes - Addendum |
09/03/2000 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/123/Add.4
|
Union européenne
|
Contamination par la dioxine de certains produits
d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Complément d'information communiqué par les Communautés européennes - Addendum
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30/06/2000 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1230
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
14/03/2013 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1231
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
|
Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale |
15/03/2013 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Espèces envahissantes; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233
|
Japon
|
Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon |
15/03/2013 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233/Rev.1
|
Japon
|
Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision |
16/07/2019 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233/Rev.2
|
Japon
|
Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision |
01/07/2020 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1233/Rev.3
|
Japon
|
Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision |
13/07/2021 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1233/Rev.4
|
Japon
|
Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision |
29/06/2022 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1233/Rev.5
|
Japon
|
Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision |
07/07/2022 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1233/Rev.6
|
Japon
|
Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision |
22/06/2023 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233/Rev.6/Add.1
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Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Addendum |
04/09/2023 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233/Rev.6/Add.2
|
|
Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Addendum |
27/09/2023 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1234
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Union africaine (UA)
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Réunion du comité SPS de l'omc - 18 - 22 mars 2013, Genève (Suisse) - Renseignements sur les activités de l'Union africaine dans le domaine SPS |
15/03/2013 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1236
|
Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
|
Renseignements sur les activités communication présentée par la Commission du Codex alimentarius (CODEX) |
21/03/2013 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1237
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Centre du commerce international (CCI)
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Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures sps organisées récemment ou prochainement par le Centre du commerce international (ITC) )novembre 2012 - février 2013) |
27/03/2013 |
Innocuité des produits alimentaires; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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