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G/SPS/GEN/1224
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Marché commun d'Afrique orientale et australe (COMESA)
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Renseignements sur les activités pertinentes du COMESA (Marché commun de l'Afrique orientale et australe) |
12/03/2013 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1225
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Système d'examen et de soutien de la mise en oeuvre de la CIPV (IRSS) - Réunion des 21 - 22 mars 2013 - Point 10 b) de l'ordre du jour : surveillance de l'utilisation des normes internationales |
13/03/2013 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1227
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Réunion des 21 et 22 mars 2013 - Point 8 c) de l'ordre du jour : renseignements communiqués par les observateurs |
13/03/2013 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1228
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Banque mondiale
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Mesurer les incidences des normes sur les exportations de produits agricoles des pays à faible revenu : l'indice du caractère restrictif des normes - Groupe de recherche sur l'économie du développement de la banque mondiale - Commerce & intégration |
13/03/2013 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1229
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Chili
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Chili : déclaration de pays exempt de brucellose caprine et ovine - Communication présentée par le Chili |
13/03/2013 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/123
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Union européenne
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Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Renseignements communiqués par les Communautés européennes |
09/06/1999 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/123/Add.1
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Union européenne
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Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Complément d'information communiqué par les Communautés européennes |
05/07/1999 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/123/Add.2
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Union européenne
|
Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Renseignements complémentaires fournis par les Communautés européennes |
05/08/1999 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/123/Add.3
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Union européenne
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Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Renseignements complémentaires fournis par les Communautés européennes - Addendum |
09/03/2000 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/123/Add.4
|
Union européenne
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Contamination par la dioxine de certains produits
d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Complément d'information communiqué par les Communautés européennes - Addendum
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30/06/2000 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1230
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
14/03/2013 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1231
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
|
Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale |
15/03/2013 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Espèces envahissantes; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233
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Japon
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Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon |
15/03/2013 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233/Rev.1
|
Japon
|
Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision |
16/07/2019 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233/Rev.2
|
Japon
|
Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision |
01/07/2020 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233/Rev.3
|
Japon
|
Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision |
13/07/2021 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233/Rev.4
|
Japon
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Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision |
29/06/2022 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233/Rev.5
|
Japon
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Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision |
07/07/2022 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233/Rev.6
|
Japon
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Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision |
22/06/2023 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233/Rev.6/Add.1
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Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Addendum |
04/09/2023 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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