Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 15 sur 307   |   Nombre de documents : 6140   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/2118 Pérou Retard indu du Panama dans le renouvellement des autorisations pour les usines des entreprises péruviennes de pêche et d'élevage (PCS N° 509) - Communication présentée par le Pérou 27/04/2023 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Retards injustifiés; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2119 Pérou Restrictions imposées par la Bolivie aux exportations agricoles du Pérou (PCS N° 530) - Communication présentée par le Pérou 27/04/2023 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2120 Pérou Restrictions appliquées par le Panama concernant la procédure permettant de rétablir l'accès au marché des pommes de terre et des oignons péruviens (PCS N° 512) - Communication présentée par le Pérou 27/04/2023 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2121 Restrictions imposées par l'Équateur à l'importation de raisins et d'oignons (PCS N° 498) - Communication présentée par le Pérou 27/04/2023 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2122 Pérou Restrictions imposées par l'Union européenne à l'exportation de chocolat et de produits à base de cacao en raison de l'application du Règlement (UE) N° 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le Règlement (CE) N° 1881/2006 en CE qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires (PCS N° 503) - Communication présentée par le Pérou 27/04/2023 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Contaminants; Limites maximales de résidus (LMR); Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/AG/238/Rev.2
JOB/CTG/21/Rev.2
JOB/MA/158/Rev.2
JOB/SPS/25/Rev.2
JOB/TBT/498/Rev.2
JOB/TF/232/Rev.2
Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'accès aux marchés - Comité de l'agriculture - Comité de la facilitation des échanges - Fonctionnement du CCM et de ses organes subsidiaires - Communication présentée par l'Argentine, le Bresil, la Colombie, l'Équateur, le Paraguay et l'Uruguay - Révision 26/04/2023 Communication; Document de la série Job; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/REG438/1 Comité des accords commerciaux régionaux - Présentation factuelle - Accord de partenariat, de commerce et de coopération entre le Royaume-Uni et la Macédoine du Nord - Marchandises et services - Rapport du Secrétariat 26/04/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/REG455/1 Comité des accords commerciaux régionaux - Présentation factuelle - Accord de partenariat, de commerce et de coopération entre le Royaume-Uni et la République de Serbie - Marchandises et services - Rapport du Secrétariat 26/04/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1426/Corr.1
G/SPS/GEN/1988/Corr.1
G/TFA/D4/1/Corr.1
S/L/435/Corr.1
WT/DS610/1/Corr.1
Chine - Mesures concernant le commerce des marchandises - Demande de consultations présentée par l'Union européenne - Corrigendum 19/04/2023 Communication; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS610/2/Corr.1 Chine - Mesures concernant le commerce des marchandises et des services - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par l'Australie - Corrigendum 19/04/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS610/3/Corr.1 Chine - Mesures concernant le commerce des marchandises et des services - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu - Corrigendum 19/04/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS610/4/Corr.1 Chine - Mesures concernant le commerce des marchandises et des services - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par le Japon - Corrigendum 19/04/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS610/5/Corr.1 Chine - Mesures concernant le commerce des marchandises et des services - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par les États Unis - Corrigendum 19/04/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS610/6/Corr.1 Chine - Mesures concernant le commerce des marchandises et des services - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par le Royaume-Uni - Corrigendum 19/04/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS610/7/Corr.1 Chine - Mesures concernant le commerce des marchandises et des services - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par le Canada - Corrigendum 19/04/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS610/8/Corr.1 Chine - Mesures concernant le commerce des marchandises et des services - Demande d'établissement d'un groupe spécial présentée par l'union européenne - Corrigendum 19/04/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS610/9 Chine - Mesures concernant le commerce des Marchandises - Constitution du Groupe spécial établi à la demande de l'Union européenne - Note du Secrétariat 19/04/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS291/37/Add.176 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum 18/04/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/ACC/UZB/8 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Déclaration de M. Alisher Karimov, Vice-ministre de la justice de la République d'Ouzbékistan, sur les faits nouveaux concernant la législation en Ouzbékistan - Sixième réunion du Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Mardi 14 mars 2023 13/04/2023 Document de la série Job; Exposé; À distribution restreinte En Fr Es
RD/TPR/1535 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen des politiques commerciales d'El Salvador - 18 et 20 avril 2023 - Questions et réponses 12/04/2023 Questions et réponses; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es

Page 15 sur 307   |   Nombre de documents : 6140   

 
Réinitialiser