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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/491/Add.24
G/TBT/GEN/7/Add.24
Mexique Communication du Mexique - Addendum 15/03/2018 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.25
G/TBT/GEN/7/Add.25
Mexique Communication du Mexique - Addendum 24/09/2018 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.26
G/TBT/GEN/7/Add.26
Mexique Communication du Mexique - Addendum 01/05/2019 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.27
G/TBT/GEN/7/Add.27
Mexique Communication du Mexique - Addendum 06/10/2020 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.28
G/TBT/GEN/7/Add.28
Mexique Communication du Mexique - Addendum 01/03/2021 Obstacles techniques au commerce (OTC); Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.3
G/TBT/GEN/7/Add.3
Mexique Communication du Mexique - Addendum 28/11/2005 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.30
G/TBT/GEN/7/Add.30
Mexique Communication du Mexique - Addendum 01/03/2022 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.31
G/TBT/GEN/7/Add.31
Mexique Communication du Mexique - Addendum 01/09/2022 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.32
G/TBT/GEN/7/Add.32
Mexique Communication du Mexique - Addendum 01/03/2023 Obstacles techniques au commerce (OTC); Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.4
G/TBT/GEN/7/Add.4
Mexique Communication du Mexique - Addendum 21/06/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.5
G/TBT/GEN/7/Add.5
Mexique Communication du Mexique - Addendum 20/10/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.6
G/TBT/GEN/7/Add.6
Mexique Communication du Mexique - Addendum 29/05/2007 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.7
G/TBT/GEN/7/Add.7
Mexique Communication du Mexique - Addendum 13/11/2007 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.8
G/TBT/GEN/7/Add.8
Mexique Communication du Mexique - Addendum 14/11/2008 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.9
G/TBT/GEN/7/Add.9
Mexique Communication du Mexique - Addendum 04/05/2009 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1464
G/TBT/GEN/184
Mexique Communication du Mexique concernant l'avis d'entrée en vigueur de la norme mexicaine NMX F-595-SCFI-2015 sur les aliments halal publié au journal officiel de la Fédération le 7 juillet 2015 - Communication du Mexique 23/11/2015 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.29
G/TBT/GEN/7/Add.29
Mexique Communication présentée par le Mexique - Addendum 31/08/2021 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1308
G/TBT/GEN/162
Burundi Création du Comité national de coordination et de suivi des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Burundi 24/02/2014 Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1308/Rev.1
G/TBT/GEN/162/Rev.1
Burundi Création du Comité national de coordination et de suivi des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Burundi - Révision 28/02/2014 Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte Fr
G/SPS/GEN/1778/Rev.5
G/TBT/GEN/296/Rev.5
Antigua-et-Barbuda; Argentine; Bénin; Burkina Faso; Cabo Verde; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; Cuba; République dominicaine; Équateur; Égypte; El Salvador; Gambie; Ghana; Guatemala; Guinée; Guinée-Bissau; Honduras; Israël; Jamaïque; Kenya; Libéria; Mali; Nicaragua; Niger; Nigéria; Pakistan; Panama; Paraguay; Pérou; Saint-Kitts-et-Nevis; Sainte-Lucie; Saint-Vincent-et-les Grenadines; Sénégal; Sierra Leone; Afrique du Sud; Togo; Belize; Maroc Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID 19 - Communication présentée par l'Afrique du Sud, Antigua-et-Barbuda, l'Argentine, Belize, le Bénin, le Burkina Faso, Cabo Verde, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, Cuba, l'Égypte, El Salvador, l'Équateur, la Gambie, le Ghana, le Guatemala, la Guinée, la Guinée Bissau, le Honduras, Israël, la Jamaïque, le Kenya, le Libéria, le Mali, le Maroc, le Nicaragua, le Niger, le Nigéria, le Pakistan, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, Saint-Kitts-et-Nevis, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte Lucie, le Sénégal, la Sierra Leone et Le Togo - Révision 14/01/2021 Obstacles techniques au commerce (OTC); Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Limites maximales de résidus (LMR); COVID-19 SPS; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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