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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/2148 Prescription de l'Inde concernant le certificat attestant que les produits sont non génétiquement modifiés et sans OGM - Préoccupation commerciale spécifique 501 - Communication présentée par les États-Unis d'Amérique 18/07/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2149 Mise à jour des certificats vétérinaires / phytosanitaires pour les produits d'origine animale, les produits d'origine végétale et les produits connexes - Communication du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 21/07/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2150 Restrictions imposées par l'Union européenne à l'exportation de chocolat et de produits à base de cacao en raison de l'application du Règlement (UE) N° 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le Règlement (CE) N° 1881/2006 en CE qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires (PCS N° 503) - Communication présentée par le Pérou 31/07/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2151 Retard indu du Panama dans le renouvellement des autorisations pour les usines des entreprises péruviennes de pêche et d'élevage (PCS N° 509) - Communication présentée par le Pérou 31/07/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2152 Restrictions imposées par la Bolivie aux exportations agricoles du Pérou (PCS N° 530) - Communication présentée par le Pérou 31/07/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2153 Exposé de position de la Chine concernant le déversement par le Japon d'eau contaminée par des agents nucléaires dans l'océan - Communication présentée par la Chine 20/09/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2154 Rapport annuel sur l'utilisation de la procédure pour encourager et faciliter la résolution de questions sanitaires et phytosanitaires spécifiques entre les Membres conformément à l'article 12:2 (G/SPS/61) - Note du Secrétariat 04/10/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2155 Séance thématique du Comite SPS sur la communication des risques, la mésinformation et la désinformation - Mardi 14 novembre 2023 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 19/10/2023 Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2155/Rev.1 Séance thématique du Comité SPS sur la communication des risques, la mésinformation et la désinformation - Mardi 14 novembre 2023 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 06/11/2023 Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2156 Activité parallèle de l'OCDE - Coûts, avantages et efficacité des audits à distance pour la sécurité alimentaire internationale - Communication présentée par l'OCDE 24/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2157 Renseignements à l'intention des membres - Favoriser l'apprentissage et l'impact : le Programme BTSF dans votre langue - Communication présentée par la Commission européenne 25/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2158 Renseignements actualisés sur le fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 25/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2159 Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada 26/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2160 Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO pendant la période allant d'août à novembre 2023 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO / USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) et par le responsable 30/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2161 87ème réunion du Comité - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) 30/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2162
G/TBT/GEN/362
TN/CTD/W/34
WT/COMTD/W/285
Comité du commerce et du développement - Aspects saillants des activités visant à mieux intégrer les pays en développement dans l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires et l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par les États-Unis 02/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2162
G/TBT/GEN/362
WT/COMTD/W/285
Comité du commerce et du développement - Aspects saillants des activités visant à mieux intégrer les pays en développement dans l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires et l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par les États-Unis 02/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2163
G/TBT/GEN/363
Utilisateurs d'ePing : niveaux d'accès - Note du Secrétariat 02/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2164 Activités de l'organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Juin à septembre 2023 06/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2165 Activités SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 08/11/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es

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