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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/2153 Exposé de position de la Chine concernant le déversement par le Japon d'eau contaminée par des agents nucléaires dans l'océan - Communication présentée par la Chine 20/09/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2154 Rapport annuel sur l'utilisation de la procédure pour encourager et faciliter la résolution de questions sanitaires et phytosanitaires spécifiques entre les Membres conformément à l'article 12:2 (G/SPS/61) - Note du Secrétariat 04/10/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2155 Séance thématique du Comite SPS sur la communication des risques, la mésinformation et la désinformation - Mardi 14 novembre 2023 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 19/10/2023 Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2155/Rev.1 Séance thématique du Comité SPS sur la communication des risques, la mésinformation et la désinformation - Mardi 14 novembre 2023 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 06/11/2023 Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2156 Activité parallèle de l'OCDE - Coûts, avantages et efficacité des audits à distance pour la sécurité alimentaire internationale - Communication présentée par l'OCDE 24/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2157 Renseignements à l'intention des membres - Favoriser l'apprentissage et l'impact : le Programme BTSF dans votre langue - Communication présentée par la Commission européenne 25/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2158 Renseignements actualisés sur le fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 25/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2159 Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada 26/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2160 Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO pendant la période allant d'août à novembre 2023 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO / USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) et par le responsable 30/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2161 87ème réunion du Comité - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) 30/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2162
G/TBT/GEN/362
TN/CTD/W/34
WT/COMTD/W/285
Comité du commerce et du développement - Aspects saillants des activités visant à mieux intégrer les pays en développement dans l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires et l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par les États-Unis 02/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2162
G/TBT/GEN/362
WT/COMTD/W/285
Comité du commerce et du développement - Aspects saillants des activités visant à mieux intégrer les pays en développement dans l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires et l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par les États-Unis 02/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2163
G/TBT/GEN/363
Utilisateurs d'ePing : niveaux d'accès - Note du Secrétariat 02/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2164 Activités de l'organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Juin à septembre 2023 06/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2165 Activités SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 08/11/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2166 Mesures prises concernant la mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements communiqués par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 08/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2167 Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS novembre 2023 - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 08/11/2023 Compte rendu; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2169 Rapport de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) à la réunion du Comité SPS des 15 - 17 novembre 2023 pour la période allant de juin à octobre 2023 - Communication présentée par le Secrétariat de la CIPV 10/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2170 Renseignements concernant les activités du Centre du commerce international (ITC) dans le domaine SPS - Juillet - octobre 2023 - Communication de l'ITC 10/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr
G/SPS/GEN/2171 Préoccupations commerciales spécifiques – Limites maximales de résidus (LMR) établies par l'Union européenne, législation européenne sur les perturbateurs endocriniens et tolérances à l'importation pour certains pesticides en vue de la réalisation d'objectifs environnementaux dans des pays tiers - PCS nº 448, 382 et 534 - Communication présentée par l'Union europeenne 13/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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