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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/173 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Projet de rapport du Comité 11/04/2005 Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Retards injustifiés; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/173/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Review of the Operation and Implementation of the Agreement on the Application of Sanitary and Phytosanitary Measures - Draft Report of the Committee - Corrigendum 25/04/2005 Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Retards injustifiés; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En
G/SPS/W/173/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Projet de rapport du Comité - Révision 17/06/2005 Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Retards injustifiés; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/173/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Projet de rapport du Comité - Révision 28/06/2005 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/175 Secrétariat de l'OMC Projet de rapport sur les propositions concernant le traitement spécial et différencié - Note du Secrétariat 08/06/2005 Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Note - Secrétariat; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/175/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Projet de rapport sur les propositions concernant le traitement spécial et différencié - Note du Secrétariat 28/06/2005 Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/175/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Projet de rapport sur les propositions concernant le traitement spécial et différencié - Note du Secrétariat - Révision 30/06/2005 Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Note - Secrétariat; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/176 Pérou Projet de rapport du Comité sur l'examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Pérou 24/06/2005 Normes internationales/harmonisation; Retards injustifiés; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/184 Secrétariat de l'OMC Décision portant prorogation de la procédure visant à améliorer la transparence du Traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement - Projet de décision du Comité - 1er et 2 février 2006 31/01/2006 Traitement spécial et différencié; Transparence; Décision {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/2 Honduras Communication de la République du Honduras 24/03/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/20 Nouvelle-Zélande Aperçu de l'utilisation par la Nouvelle-Zélande des méthodes d'évaluation des risques aux fins de la détermination des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de la Nouvelle-Zélande en vue de la réunion des 26 et 27 juin 1995 22/06/1995 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Protection du territoire; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/200 Secrétariat de l'OMC Examen de la procédure provisoire pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat 16/06/2006 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Décision {projet}; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/228 Secrétariat de l'OMC Processus proposé pour le troisième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 01/08/2008 Note - Secrétariat; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/237 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Projet de rapport du Comité 08/05/2009 Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/237/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Projet de rapport du Comité - Révision 29/09/2009 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/237/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Projet de rapport du Comité - Révision 01/03/2010 Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/24 Australie Évaluation et gestion des risques dans le cadre de l'élaboration des normes alimentaires applicables aux additifs et aux contaminants en Australie - Communication de l'Australie présentée à la réunion des 26 et 27 juin 1995 04/07/1995 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/24/Rev.1 Australie Évaluation et gestion des risques dans le cadre de l'élaboration des normes alimentaires applicables aux additifs et aux contaminants en Australie - Communication de l'Australie présentée à la réunion des 26 et 27 juin 1995 - Révision 30/10/1995 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/247 Secrétariat de l'OMC Actions possibles du Comité SPS en ce qui concerne les normes SPS privées - Note du Secrétariat 20/10/2009 Normes privées; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/247/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Actions possibles du Comité SPS en ce qui concerne les normes SPS privées - Note du Secrétariat - Révision 05/03/2010 Normes privées; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es

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