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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1204 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Système d'examen et de soutien de la mise en oeuvre de la CIPV (IRSS) - Réunion des 18 et 19 octobre 2012 - Point 10 c) de l'ordre du jour 17/10/2012 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1205 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures SPS organisées récemment ou prochainement par le Centre du commerce international (ITC) (juillet - septembre 2012) 17/10/2012 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1206 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 18/10/2012 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1207 Mexique Déclaration de différentes communes et communautés de l'état du Guerrero en tant que zones à faible prévalence de mouches des fruits du genre Anastrepha - Communication présentée par le Mexique 03/12/2012 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1208 Mexique Déclaration de plusieurs communes de l'État de Chihuahua en tant que zones exemptes du ver rose et de l'anthonome du cotonnier - Communication présentée par le Mexique 03/12/2012 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1209 Mexique Déclaration de plusieurs régions de l'État de Morelos en tant que zones exemptes de la mouche des fruits du genre Anastrepha - Communication présentée par le Mexique 06/12/2012 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1210 Mexique Déclaration de la Commune de Sayula, État de Jalisco, en tant que zone exempte du charançon de la graine de l'avocatier - Communication présentée par le Mexique 10/12/2012 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1211 Union européenne Nouveaux modèles de certificats sanitaires pour l'importation d'animaux aquatiques et de produits de la pêche - Communication présentée par l'Union européenne 07/12/2012 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1212 Mexique Signalement de deux nouveaux foyers de grippe aviaire hautement pathogène dans l'État d'Aguascalientes (Mexique) - Communication présentée par le Mexique 16/01/2013 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1213 Australie Réponses aux observations reçues après la publication du projet de loi sur la biosécurité et du projet de loi sur l'Inspecteur général de la biosécurité - Communication présentée par l'Australie 23/01/2013 Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Espèces envahissantes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1214 Mexique Déclaration de l'État de Nayarit en tant que zone exempte de la maladie d'Aujeszky - Communication présentée par le Mexique 13/02/2013 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1215 Mexique Déclaration de l'État de Tlaxcala en tant que zone exempte de la tique Boophilus spp. - Communication présentée par le Mexique 13/02/2013 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1216 Union européenne Notification G/SPS/N/RUS/8 - Communication présentée par l'Union européenne 13/02/2013 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1217 Équateur Intervention d'Agrocalidad dans le cadre du guichet unique équatorien - Communication présentée par l'Équateur 26/02/2013 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1218 Pérou Application du règlement n° 258/97 relatif aux "nouveaux aliments" - Communication présentée par le Pérou 07/03/2013 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1219 Paraguay État d'urgence phytosanitaire dû à la détection du parasite appelé Huanglongbing des agrumes (HLB) - Communication présentée par le Paraguay 07/03/2013 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1220 Paraguay Limites maximales de résidus pour certains pesticides agricoles appliquées au sésame - Communication présentée par le Paraguay 08/03/2013 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1222 Honduras Déclaration de zone exempte de parasites (Ceratitis Capitata Wied. ) en application de la NIMP n° 10 - Communication présentée par le Honduras 08/03/2013 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1223 Botswana Atelier national sur les mesures SPS (octobre 2012) - Communication du Botswana 11/03/2013 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1224 Marché commun d'Afrique orientale et australe (COMESA) Renseignements sur les activités pertinentes du COMESA (Marché commun de l'Afrique orientale et australe) 12/03/2013 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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