G/SPS/GEN/1210
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Mexique
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Déclaration de la Commune de Sayula, État de Jalisco, en tant que zone exempte du charançon de la graine de l'avocatier - Communication présentée par le Mexique |
10/12/2012 |
Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1211
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Union européenne
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Nouveaux modèles de certificats sanitaires pour l'importation d'animaux aquatiques et de produits de la pêche - Communication présentée par l'Union européenne |
07/12/2012 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1212
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Mexique
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Signalement de deux nouveaux foyers de grippe aviaire hautement pathogène dans l'État d'Aguascalientes (Mexique) - Communication présentée par le Mexique |
16/01/2013 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1213
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Australie
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Réponses aux observations reçues après la publication du projet de loi sur la biosécurité et du projet de loi sur l'Inspecteur général de la biosécurité - Communication présentée par l'Australie |
23/01/2013 |
Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Espèces envahissantes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1214
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Mexique
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Déclaration de l'État de Nayarit en tant que zone exempte de la maladie d'Aujeszky - Communication présentée par le Mexique
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13/02/2013 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1215
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Mexique
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Déclaration de l'État de Tlaxcala en tant que zone exempte de la tique Boophilus spp. - Communication présentée par le Mexique |
13/02/2013 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1216
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Union européenne
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Notification G/SPS/N/RUS/8 - Communication présentée par l'Union européenne |
13/02/2013 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1217
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Équateur
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Intervention d'Agrocalidad dans le cadre du guichet unique équatorien - Communication présentée par l'Équateur |
26/02/2013 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1218
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Pérou
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Application du règlement n° 258/97 relatif aux "nouveaux aliments" - Communication présentée par le Pérou |
07/03/2013 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1219
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Paraguay
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État d'urgence phytosanitaire dû à la détection du parasite appelé Huanglongbing des agrumes (HLB) - Communication présentée par le Paraguay |
07/03/2013 |
Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1220
|
Paraguay
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Limites maximales de résidus pour certains pesticides agricoles appliquées au sésame - Communication présentée par le Paraguay |
08/03/2013 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1222
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Honduras
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Déclaration de zone exempte de parasites (Ceratitis Capitata Wied. ) en application de la NIMP n° 10 - Communication présentée par le Honduras |
08/03/2013 |
Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1223
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Botswana
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Atelier national sur les mesures SPS (octobre 2012) - Communication du Botswana |
11/03/2013 |
Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1224
|
Marché commun d'Afrique orientale et australe (COMESA)
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Renseignements sur les activités pertinentes du COMESA (Marché commun de l'Afrique orientale et australe) |
12/03/2013 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1225
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Système d'examen et de soutien de la mise en oeuvre de la CIPV (IRSS) - Réunion des 21 - 22 mars 2013 - Point 10 b) de l'ordre du jour : surveillance de l'utilisation des normes internationales |
13/03/2013 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1227
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Réunion des 21 et 22 mars 2013 - Point 8 c) de l'ordre du jour : renseignements communiqués par les observateurs |
13/03/2013 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1228
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Banque mondiale
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Mesurer les incidences des normes sur les exportations de produits agricoles des pays à faible revenu : l'indice du caractère restrictif des normes - Groupe de recherche sur l'économie du développement de la banque mondiale - Commerce & intégration |
13/03/2013 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1229
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Chili
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Chili : déclaration de pays exempt de brucellose caprine et ovine - Communication présentée par le Chili |
13/03/2013 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/123
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Union européenne
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Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Renseignements communiqués par les Communautés européennes |
09/06/1999 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/123/Add.1
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Union européenne
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Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Complément d'information communiqué par les Communautés européennes |
05/07/1999 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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