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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/GC/W/96 Conseil général - Questions relatives à la session extraordinaire du Conseil général de septembre 1998 - Communication de l'Égypte 03/08/1998 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/347
WT/GC/W/914
Conseil général - Projet de Décision concernant les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Groupe africain 06/12/2023 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/856 Conseil général - 19 et 20 décembre 2022 - Conseil général - Projet de rapport annuel (2022) 07/12/2022 Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1758/Rev.11
WT/GC/W/835/Rev.2
Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; El Salvador; Gambie; Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Panama; Paraguay; Pérou; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; Ukraine; États-Unis d'Amérique; Uruguay; Viet Nam; Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Groupe ACP) Conseil général - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaire - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, El Salvador, Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Groupe ACP, le Groupe africain, le Guatemala, le Honduras, le Japon, la Malaisie, le Mexique, la Mongolie, la Nouvelle Zélande, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, le Togo, l'Ukraine, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision 28/04/2022 Préservation des végétaux; Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; Communication; Déclaration; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1758/Rev.10
WT/GC/W/835/Rev.1
Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; El Salvador; Gambie; Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Panama; Paraguay; Pérou; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; États-Unis d'Amérique; Ukraine; Uruguay; Viet Nam; Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Groupe ACP) Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC: Relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine; l'Australie; le Belize; le Brésil; le Burkina Faso; Cabo Verde; le Canada; le Chili; la Colombie; le Costa Rica; la Côte d'Ivoire; El Salvador; l'Équateur; les États-Unis; la Gambie; le Groupe ACP; le Groupe Africain; le Guatemala; le Honduras; le Japon; le Mexique; la nouvelle Zélande; le Panama; le Paraguay; le Pérou; la République dominicaine; le Sénégal; Singapour; le Tadjikistan; le Togo; l'Ukraine; l'Uruguay; et le Viet Nam - Révision 22/11/2021 Préservation des végétaux; Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; Communication; Déclaration; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/748
G/MA/W/136
G/SPS/W/295
G/TFA/W/4
IP/C/W/637
WT/GC/W/737
Conseil général - Conseil du commerce des marchandises - Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce - Comité de l'accès aux marchés - Comité de la facilitation des échanges - Questions de la République kirghuize au Kazakhstan concernant les mesures restrictives pour le commerce appliquées par le Kazakhstan 23/11/2017 Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/500 Conseil général - Questions liées à la mise en oeuvre renvoyées à des organes de l'OMC en vertu de la Décision ministérielle de Doha sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - Note du Secrétariat 08/07/2003 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/494 Conseil général - 15 - 16 mai 2003 - Questions liées à la mise en oeuvre renvoyéesà des organes de l'OMC en vertu de la décision ministérielle de Doha sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - Communication de l'Inde 05/05/2003 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/46 Volume I - Rapport du Conseil général à la Conférence ministérielle de 1996 et Volume II - Rapports des organes subsidiaires au Conseil du commerce des marchandises 07/11/1996 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/456 Conseil général - Préparation de la quatrième session de la Conférence ministérielle - Observations concernant le projet de Décision ministérielle sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre (JOB(01)/139/Rev.1) - Communication de Cuba 06/11/2001 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/451 Conseil général - Préparation de la quatrième session de la Conférence ministérielle - Questions et propositions pour la quatrième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication du Malawi 11/10/2001 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/448 Conseil général - Projet de rapport annuel (2001) 12/10/2001 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/441 Conseil général - Préparation de la quatrième session de la Conférence ministérielle - Sujets de préoccupation pour les petites économies 06/08/2001 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/374 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Agriculture - Proposition au titre du paragraphe 9 a) i) et 9 a) ii) de la Déclaration ministérielle de Genève - Communication de Cuba, de l'Égypte, d'El Salvador, du Honduras, de l'Ouganda, de la République dominicaine, de Sri Lanka et du Zimbabwe 15/10/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/371 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de la Jamaïque 13/10/1999 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/370 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Accord sur l'agriculture - Communication de la Jamaïque 13/10/1999 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/365 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Proposition du Japon concernant les organismes génétiquement modifiés (OGM) - Communication du Japon 12/10/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/355 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Questions de mise en oeuvre à traiter au cours de la première année des négociations - Communication de Cuba, de l'Égypte, d'El Salvador, du Honduras, de l'Inde, de l'Indonésie, de la Malaisie, du Nigéria, de l'Ouganda, du Pakistan, de la République dominicaine et de Sri Lanka 11/10/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/354 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Questions de mise en oeuvre à examiner à Seattle ou avant - Communication de Cuba, de l'Égypte, d'El Salvador, du Honduras, de l'Inde, de l'Indonésie, de la Malaisie, du Nigéria, de l'Ouganda, du Pakistan, de la République dominicaine et de Sri Lanka 11/10/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/352 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Transfert de technologie - Communication de l'Inde 11/10/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es

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