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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/2115 Brésil Restrictions à l'importation de viande de volaille et de bœuf imposées par le Taipei chinois - Préoccupation commerciale spécifique 521 - Communication présentée par le Brésil 03/04/2023 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Évaluation des risques; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des animaux; Maladie de Newcastle; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2116 Brésil Restrictions à l'importation de viande, de porc, de volaille, de lait et de produits laitiers, de matériel génétique et de bovins vivants appliquées par le Nigéria - Préoccupation commerciale spécifique 523 - Communication présentée par le Brésil 03/04/2023 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Santé des animaux; Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2117 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2024 - Note du Secrétariat 03/04/2023 Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2110 États-Unis d'Amérique Réexamen par l'Union européenne de la législation relative aux médicaments vétérinaires - Préoccupation commerciale spécifique n° 446 - Communication présentée par les États-Unis 28/03/2023 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Santé des personnes; Évaluation des risques; Équivalence; Médicaments vétérinaires; Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2111 États-Unis d'Amérique Politiques de l'Union européenne en matière de LMR et de pesticides - Préoccupation commerciale spécifique n° 448 : LMR de l'UE pour l'alpha cyperméthrine, la buprofézine, le chlorothalonil, le chlorpyrifos, le chlorpyrifos méthyl, le diflubenzuron, l'éthoxysulfuron, le glufosinate, l'imazalil, l'ioxynil, l'iprodione, le mancozèbe, le molinate, le picoxystrobine et le tépraloxydim - Communication présentée par les États-Unis 28/03/2023 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Innocuité des produits alimentaires; Preuves scientifiques suffisantes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2112 États-Unis d'Amérique Tolérances de l'Union européenne à l'importation de certains pesticides en vue d'atteindre des objectifs environnementaux dans des pays tiers - Préoccupation commerciale spécifique n° 534 - Communication présentée par les États-Unis 28/03/2023 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2113 Émirats arabes unis Mesure administrative de la Chine en matière d'enregistrement des fabricants étrangers de produits alimentaires importés (26 novembre 2019) – Préoccupation commerciale spécifique 485 - Communication présentée par les États-Unis 28/03/2023 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2114 États-Unis d'Amérique Prescription de l'Inde concernant le certificat attestant que les produits sont non génétiquement modifiés et sans OGM - Préoccupation commerciale spécifique 501 - Communication présentée par les États-Unis 28/03/2023 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Innocuité des produits alimentaires; Preuves scientifiques suffisantes; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/67 Recueil d'outils et de ressources disponibles en ce qui concerne les procédures d'homologation SPS - Adopté par le Comité le 24 mars 2023 27/03/2023 Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/68 Recommandations concernant les procédures d'homologation SPS - Adoptées par le Comité le 24 mars 2023 27/03/2023 Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/AG/241
JOB/COMTD/1
JOB/CTG/25
JOB/MA/160
JOB/SPS/28
JOB/TBT/501
JOB/TF/233
Argentine; Colombie; Équateur; Paraguay; Uruguay Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'agriculture - Comité de l'agriculture, session extraordinaire - Comité de l'accès aux marchés - Comité du commerce et du développement - Comité de la facilitation des échanges - Le rôle de l'Organisation mondiale du commerce dans le renforcement de la sécurité alimentaire - Communication présentée par les États-Unis 27/03/2023 Communication; Document de la série Job; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/226 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - Work of the SPS Committee on special and differential treatment - Friday, 24 March 2023 - Articles 9 and 10 of the SPS Agreement - WTO Secretariat 24/03/2023 Traitement spécial et différencié; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/337 Secrétariat de l'OMC Recueil d'outils et de ressources disponibles en ce qui concerne les procedures d'homologation SPS - Note du Secretariat 22/03/2023 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/338 Secrétariat de l'OMC Recommandations concernant les procédures d'homologation SPS - Note du Secrétariat 22/03/2023 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS291/37/Add.175 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum 21/03/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1139/Add.6 Union européenne Assistance technique dans le domaine SPS fournie par l'Union européenne en 2019 - 2020 - Communication présentée par l'Union européenne - Addendum 20/03/2023 Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/W/271 Comité du commerce et du développement - Dispositions relatives au traitement spécial et différencié figurant dans les Accords et Décisions de l'OMC - Note du Secrétariat 16/03/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
ICN/SPS/1 Secrétariat de l'OMC 13/03/2023 Communication; À distribution restreinte En
JOB/SPS/27 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 22 mars 2023 - Ordre du jour annoté 13/03/2023 Certification, contrôle et inspection; Assistance technique; Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/225 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - Presentation for new SPS Delegates - Monday, 13 March 2023 - An overview to the functioning of the SPS Committee - WTO Secretariat 13/03/2023 Transparence; Assistance technique; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es

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