Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 13 sur 307   |   Nombre de documents : 6140   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WTO/AIR/676 Secrétariat de l'OMC Neuvième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel concernant les procédures de travail du Comité - Réunion du 15 octobre 1997 19/09/1997 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WT/L/271 Mise en oeuvre des dispositions de l'Accord sur l'OMC et des décisions et déclarations connexes portant sur les examens, les travaux futurs ou les négociations - Note du Secrétariat 07/05/1998 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/ADP/D25/1
G/AG/GEN/43
G/L/389
G/SPS/GEN/196
G/TBT/D/20
WT/DS203/1
États-Unis d'Amérique Mexique - Mesures visant le commerce des animaux vivants de l'espèce porcine - Demande de consultations présentée par les États-Unis 13/07/2000 Santé des animaux; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS284/4 Mexique - Certaines mesures empêchant l'importation de haricots noirs en provenance du Nicaragua - Demande de participation aux consultations - Communication du Nicaragua 11/03/2004 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS284/3 Mexique - Certaines mesures empêchant l'importation de haricots noirs en provenance du Nicaragua - Demande de participation aux consultations - Communication du Canada 01/04/2003 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS284/2 Mexique - Certaines mesures empêchant l'importation de haricots noirs en provenance du Nicaragua - Demande de participation aux consultations - Communication des États-Unis 28/03/2003 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/614
G/LIC/D/37
G/SPS/GEN/375
WT/DS284/1
Nicaragua Mexique - Certaines mesures empêchant l'importation de haricots noirs en provenance du Nicaragua - Demande de consultations présentée par le Nicaragua 20/03/2003 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Préservation des végétaux; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
PRESS/456 Mesures Sanitaires/phytosanitaires - Les organisations internationales font cause commune pour conseiller l'OIE sur l'utilisation du Fonds pour la santé et le bien être animal 01/11/2006 Communiqué de presse; En distribution non restreinte En Fr Es
PRESS/183 Mesures relatives à la sécurité sanitaire des produits alimentaires: des fonctionnaires se penchent sur la question de l'analyse des risques 20/06/2000 Communiqué de presse; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS48/8 Mesures communautaires concernant les viandes et les produits carnés (hormones) - Plainte du Canada - Communication de l'Organe d'appel 24/11/1997 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS48/9 Mesures communautaires concernant les viandes et les produits carnés (hormones) - Plainte du Canada - Communication de l'Organe d'appel 10/12/1997 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS48/R/CAN Mesures communautaires concernant les viandes et les produits carnés (hormones) - Plainte déposée par le Canada - Rapport du Groupe spécial 18/08/1997 Rapport de groupe spécial; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS48/7 Mesures communautaires concernant les viandes et les produits carnés (hormones) - Notification d'un appel des Communautés européennes présentée conformément au paragraphe 4 de l'article 16 du Mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends 25/09/1997 Notification d'un appel; En distribution non restreinte En Fr Es
PRESS/395 Mécanisme pour l'élaboration des normes et le développement du commerce - Le Royaume-Uni fait un don de 1,9 million de francs suisses en faveur du Mécanisme pour l'élaboration des normes et le développement du commerce 10/02/2005 Communiqué de presse; En distribution non restreinte En Fr Es
PRESS/398 Mécanisme pour l'élaboration des normes et le développement du commerce - Le Canada fait un don de 385 000 francs suisses en faveur du mécanisme pour l'élaboration des normes et le développement du commerce 18/03/2005 Communiqué de presse; En distribution non restreinte En Fr Es
PRESS/412 Mécanisme pour l'élaboration des normes et le développement du commerce - L'Australie fait un don de 195 000 francs suisses en faveur du Mécanisme pour l'élaboration des normes et le développement du commerce 12/07/2005 Communiqué de presse; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/TC/NOTIF/SPS/1 Manuel de coopération technique concernant les prescriptions en matière de notification - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires 12/08/1996 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
PRESS/95 M. Ruggiero critique les obstacles "invisibles" au commerce 09/03/1998 Communiqué de presse; En distribution non restreinte En Fr Es
PRESS/178 L'OMC désigne les Présidents du Conseil des ADPIC et des organes subsidiaires du Conseil du commerce des marchandises 08/05/2000 Communiqué de presse; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/INF/16 Liste (en anglais) des notes d'information émanant d'ONG reçues par le Secrétariat - Note du Secrétariat 10/11/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 13 sur 307   |   Nombre de documents : 6140   

 
Réinitialiser