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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/295/Add.9 Thaïlande Assistance technique - Réponse au questionnaire - Communication de la Thaïlande - Addendum 01/03/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/450 Thaïlande Mise en oeuvre par la Thaïlande des dispositions relatives à la transparence au titre de l'Accord SPS - Communication présentée par Anut Visetrojana 31/10/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/57 Thaïlande Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de la Thaïlande 23/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/769 Thaïlande Retards injustifiés dans le contexte de l'article 5 (Évaluation des risques) et mesures intérimaires - Déclaration de la Thaïlande à la réunion des 28 février et 1er mars 2007 13/03/2007 Évaluation des risques; Retards injustifiés; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/82 Thaïlande Prohibition appliquée par le Mexique à l'importation de riz usiné Thaïlandais - Déclaration faite par le représentant de la Thaïlande à la réunion des 10 et 11 juin 1998 19/06/1998 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Préservation des végétaux; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/83 Thaïlande Restrictions imposées par la Corée à l'importation de volaille Thaïlandaise - Déclaration faite par la Thaïlande à la réunion des 10 et 11 juin 1998 17/06/1998 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/90 Thaïlande Prescriptions sanitaires de l'Australie régissant l'importation de la viande de poulet cuite (G/SPS/N/AUS/72) - Communication de la Thaïlande 07/09/1998 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/99 Thaïlande Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de la Thaïlande 02/03/1999 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/667 Tchad Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication du Tchad 29/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/687 Tanzanie Assistance technique liée au secteur des pêcheries - l'expérience de la République-Unie de Tanzanie - Communication présentée par la Tanzanie 06/04/2006 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1813 Taipei chinois Reconnaissance du statut indemne de fièvre aphteuse - Communication du territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 14/07/2020 Fièvre aphteuse; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1813/Corr.1 Taipei chinois Reconnaissance du statut indemne de fièvre aphteuse - Communication du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu - Corrigendum 04/08/2020 Fièvre aphteuse; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2066 Taipei chinois Résumé de l'atelier de l'APEC sur l'utilisation du certificat vétérinaire et phytosanitaire électronique - Communication du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 20/10/2022 Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2090 Taipei chinois Nouveaux modèles de certificats vétérinaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 30/11/2022 Certification, contrôle et inspection; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/339 Taipei chinois Lois, décrets, règlements et décisions administratives d'application générale liés aux mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 02/08/2002 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/339/Corr.1 Taipei chinois Relevant Laws, Decrees, Regulations and Administrative Rulings of General Application Relating to Sanitary and Phytosanitary Measures - Submission from the Separate Customs Territory of Taiwan, Penghu, Kinmen and Matsu - Corrigendum 02/09/2002 Communication; En distribution non restreinte En Es
G/SPS/GEN/402 Taipei chinois Eradication de la fièvre aphteuse sur le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu - Communication du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu (Taipei chinois) 27/05/2003 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/402/Corr.1 Taipei chinois Eradication of Foot-and-Mouth Disease in Chinese Taipei - Corrigendum 04/06/2003 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/419 Taipei chinois Approbation du statut de pays exempt de fièvre aphteuse avec vaccination - Déclaration du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu à la réunion des 24 et 25 juin 2003 11/08/2003 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/744 Taipei chinois Certificats vétérinaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 10/01/2007 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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