Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 13 sur 305   |   Nombre de documents : 6091   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/804/Rev.10 Secrétariat de l'OMC Aperçu du niveau de mise en oeuvre des dispositions relatives à la transparence de l'Accord SPS - Note du Secrétariat - Révision 13/10/2017 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/804/Rev.11 Secrétariat de l'OMC Aperçu du niveau de mise en oeuvre des dispositions relatives à la transparence de l'Accord SPS - Note du Secrétariat - Révision 11/10/2018 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/804/Rev.11/Corr.1 Secrétariat de l'OMC 23/10/2018 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/804/Rev.12 Secrétariat de l'OMC Aperçu du niveau de mise en oeuvre des dispositions relatives à la transparence de l'Accord SPS - Note du Secrétariat - Révision 17/10/2019 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/804/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Aperçu du niveau de mise en oeuvre des dispositions relatives à la transparence de l'Accord SPS - Note du Secrétariat - Révision 20/10/2009 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/804/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Aperçu du niveau de mise en oeuvre des dispositions relatives à la transparence de l'Accord SPS - Note du Secrétariat - Révision 07/10/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/804/Rev.4 Secrétariat de l'OMC Aperçu du niveau de mise en oeuvre des dispositions relatives à la transparence de l'Accord SPS - Note du Secrétariat - Révision 13/10/2011 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/804/Rev.5 Secrétariat de l'OMC Aperçu du niveau de mise en ouvre des dispositions relatives à la transparence de l'Accord SPS - Note du Secrétariat - Révision 04/10/2012 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/804/Rev.5/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Overview regarding the level of implementation of the transparency provisions of the SPS Agreement - Note by the Secretariat - Corrigendum 12/10/2012 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/804/Rev.6 Secrétariat de l'OMC Aperçu du niveau de mise en ouvre des dispositions relatives à la transparence de l'Accord SPS - Note du Secrétariat - Révision 07/10/2013 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/804/Rev.7 Secrétariat de l'OMC Aperçu du niveau de mise en ouvre des dispositions relatives à la transparence de l'Accord SPS - Note du Secrétariat - Révision 06/10/2014 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/804/Rev.8 Secrétariat de l'OMC Aperçu du niveau de mise en ouvre des dispositions relatives à la transparence de l'Accord SPS - Note du Secrétariat - Révision 07/10/2015 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/804/Rev.9 Secrétariat de l'OMC Aperçu du niveau de mise en ouvre des dispositions relatives à la transparence de l'Accord SPS - Note du Secrétariat - Révision 10/10/2016 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/824 Secrétariat de l'OMC Mise à disposition d'un projet de manuel de procédure sur le fonctionnement des points d'information SPS et des autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 11/03/2008 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/827 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en février 2008 - Note du Secrétariat 14/03/2008 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/840 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en mars 2008 - Note du Secrétariat 21/04/2008 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/842 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en avril 2008 - Note du Secrétariat 20/05/2008 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/86 Inde Transparence - Communication de l'Inde lors de la réunion des 10 et 11 juin 1998 23/07/1998 Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/869 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en juillet 2008 - Note du Secrétariat 15/08/2008 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/888 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en octobre 2008 - Note du Secrétariat 19/11/2008 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 13 sur 305   |   Nombre de documents : 6091   

 
Réinitialiser