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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/201 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois d'août 2000 - Note du Secrétariat 12/09/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.19 Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 14/03/2019 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.24
G/SPS/GEN/804/Rev.16
Aperçu annuel - Mise en œuvre des dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence et préoccupations commerciales spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 01/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.24/Corr.1
G/SPS/GEN/804/Rev.16/Corr.1
09/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/207 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois d'octobre 2000 - Note du Secrétariat 01/11/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2108 Renseignements actualisés sur les activités de l'OADA présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication présentée par l'OADA 09/03/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2134/Rev.1 Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Résumé factuel du programme de travail - Note du Secrétariat - Révision 14/09/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2134/Rev.2 Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Résumé factuel du programme de travail - Note du Secrétariat - Révision 27/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2134/Rev.3 Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Résumé factuel du programme de travail - Note du Secrétariat - Révision 14/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2137 Rapport de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) à la réunion du Comité SPS des 12 - 14 juillet 2023 pour la période allant de mars à juin 2023 - Communication présentée par le Secrétariat de la CIPV 05/07/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2138 Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (CODEX) 06/07/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2139 Réponse de l'Union européenne au document G/SPS/GEN/2076 concernant les limites maximales de résidus (LMR) établies par l'UE pour certains produits phytosanitaires - PCS N° 448 - Communication présentée par l'Union européenne 06/07/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2140 Problèmes commerciaux spécifiques - Limites maximales de résidus (LMR) établies par l'Union européenne, législation européenne sur les perturbateurs endocriniens et tolérances à l'importation pour certains pesticides en vue de la réalisation d'objectifs environnementaux dans des pays tiers - PCS N 448, 382 et 534 - Communication présentée par la Colombie, l'Équateur, le Guatemala et le Paraguay 07/07/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2141 Renseignements sur les activités SPS de la Commission de l'Union africaine - Communication présentée par l'Union africaine 12/07/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2142 Proposition de la Commission européenne sur les végétaux produits à l'aide de certaines nouvelles techniques génomiques et sur les produits destinés à l'alimentation humaine et animale qui contiennent de tels végétaux - Communication de l'Union européenne 12/07/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2143 Proposition de recommandation du conseil de l'UE relative au renforcement des actions de l'Union visant à lutter contre la résistance aux antimicrobiens dans le cadre d'une approche une seule santé - Communication de l'Union européenne 12/07/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2144 Politiques de l'Union européenne en matière de LMR et de pesticides - Préoccupation commerciale spécifique n° 448 : LMR de l'UE pour l'alpha cyperméthrine, la buprofézine, le chlorothalonil, le chlorpyrifos, le chlorpyrifos méthyl, le diflubenzuron, l'éthoxysulfuron, le glufosinate, l'imazalil, l'ioxynil, l'iprodione, le mancozèbe, le molinate, le picoxystrobine et le tépraloxydim - Communication présentée par les États-Unis d'Amérique 18/07/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2145 Réexamen par l'Union européenne de la législation relative aux médicaments vétérinaires - Préoccupation commerciale spécifique 446 - Communication présentée par les États-Unis d'Amérique 18/07/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2146 Tolérances de l'Union européenne à l'importation de certains pesticides en vue d'atteindre des objectifs environnementaux dans des pays tiers - Préoccupation commerciale spécifique n° 534 - Communication présentée par les États-Unis d'Amérique 18/07/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2147 Mesure administrative de la Chine en matière d'enregistrement des fabricants étrangers de produits alimentaires importés (26 novembre 2019) - Préoccupation commerciale spécifique 485 - Communication présentée par les États-Unis d'Amérique 18/07/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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