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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/119 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Projet de texte sur l'appréciation de l'équivalence de mesures sanitaires relatives aux échanges internationaux d'animaux et de produits d'origine animale - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 18/03/2002 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Zoonoses; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/120 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de quatrième rapport annuel 28/05/2002 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/121 Secrétariat de l'OMC Clarification du paragraphe 5 de la Décision sur l'équivalence - Note du Secrétariat 07/10/2002 Équivalence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/122 Secrétariat de l'OMC Clarification du paragraphe 6 de la Décision sur l'équivalence - Note du Secrétariat 18/10/2002 Équivalence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/123 Argentine Clarification du paragraphe 5 de la Décision sur l'équivalence - Observations de l'Argentine concernant le document établi par le Secrétariat (G/SPS/W/121) 25/10/2002 Équivalence; Transparence; Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/123/Add.1 Argentine Paragraphe 5 de la Décision sur l'équivalence: Directives relatives à des procédures accélérées pour la reconnaissance de l'équivalence en ce qui concerne les produits faisant traditionnellement les produits faisant traditionnellement l'objet d'échanges commerciaux - Communication de l'Argentine - Addendum 20/05/2003 Équivalence; Transparence; Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/128 Secrétariat de l'OMC Clarification du paragraphe 7 de la Décision sur l'équivalence - Note du Secrétariat 04/03/2003 Cohérence; Équivalence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/128/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Clarification du paragraphe 7 de la Décision sur l'équivalence - Note du Secrétariat - Révision 16/05/2003 Cohérence; Équivalence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/128/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Clarification du paragraphe 7 de la Décision sur l'équivalence - Note du Secrétariat - Révision 10/06/2003 Cohérence; Équivalence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/128/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Clarification du paragraphe 7 de la Décision sur l'équivalence - Note du Secrétariat - Révision 02/07/2003 Cohérence; Équivalence; Note - Secrétariat; Recommandation; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/130 Argentine Observations sur la proposition de clarification du paragraphe 7 de la Décision sur l'équivalence - Communication de l'Argentine 24/03/2003 Équivalence; Transparence; Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/133 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de cinquième rapport annuel 06/06/2003 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/134 Secrétariat de l'OMC Examen de la procédure provisoire pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat 10/06/2003 Normes internationales/harmonisation; Décision {projet}; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/135 Secrétariat de l'OMC Propositions sur le traitement spécial et différencié - Calendrier des travaux - Proposition du Président 13/06/2003 Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Note - Président; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/14 Union européenne Mise en oeuvre par la Communauté européenne et ses États Membres des prescriptions en matière de notification des mesures SPS 10/05/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/147 Secrétariat de l'OMC Processus proposé pour l'examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord - Note du Secrétariat 10/06/2004 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/149 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Communication par les Membres de questions à examiner pendant l'examen - Note du Secrétariat 10/08/2004 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/150 Nouvelle-Zélande Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Communication de la Nouvelle-Zélande 08/09/2004 Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/16 Secrétariat de l'OMC Cohérence dans les décisions en matière de gestion des risques - Note du Secrétariat 13/06/1995 Cohérence; Évaluation des risques; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/17 Secrétariat de l'OMC Notifications problématiques - Note du Secrétariat 16/06/1995 Obstacles techniques au commerce (OTC); Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es

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