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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1180 Argentine Situation sanitaire concernant l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) et les autres encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) - Communication présentée par l'Argentine 20/07/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1181 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures sps organisées récemment ou prochainement par le Centre du Commerce International (ITC) (avril - juin 2012) 24/07/2012 Préservation des végétaux; Normes privées; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1182 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 24/07/2012 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1183 Mexique Certificats d'importation et d'exportation de marchandises issues de l'agriculture, de l'élevage, de l'aquaculture et de la pêche - Communication présentée par le Mexique 16/08/2012 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1188 Pakistan Besoin d'assistance technique et de coopération internationale - Communication présentée par le Pakistan 14/09/2012 Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1188/Rev.1 Pakistan Besoins d'assistance technique et de coopération internationale - Communication présentée par le Pakistan - Révision 17/10/2012 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1189 Mexique Déclaration de l'État de Tabasco en tant que zone exempte de la maladie d'Aujeszky - Communication présentée par le Mexique 27/09/2012 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/119 Costa Rica Déclaration du Costa Rica selon laquelle le pays est exempt de la maladie viscérotrope de Newcastle sous sa forme vélogénique 07/05/1999 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1190 Mexique Déclaration de l'État de Coahuila, à l'exception de la région des Lagunes, en tant que zone exempte de la maladie d'Aujeszky - Communication présentée par le Mexique 27/09/2012 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1191 Argentine Nouvelle version du certificat phytosanitaire - Communication présentée par l'Argentine 10/10/2012 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1192 Mexique Campagne nationale de lutte contre la tique boophilus Spp - Communication présentée par le Mexique 27/09/2012 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1194 Pérou Application du règlement n° 258/97 relatif aux nouveaux aliments - Communication présentée par le Pérou 05/10/2012 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1195 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 05/10/2012 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1196 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication du Canada 08/10/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1196/Add.1 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication du Canada - Addendum - [Ce document a été annulé] 17/03/2014 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte
G/SPS/GEN/1196/Add.1/Corr.1 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication du Canada - Corrigendum 15/05/2014 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1197 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Le rôle de l'OIE par rapport au Comité SPS - Document pour le Comité SPS - Octobre 2012 10/10/2012 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1198 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes - Communication présentée par l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 10/10/2012 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1199 Maroc Tenue d'un atelier national SPS organise par L'OMC au Maroc (Rabat) les 18 et 19 Septembre 2012 - Communication du Maroc 10/10/2012 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1201 Union africaine (UA) Renseignements concernant les activités SPS de l'Union africaine - Réunion du Comité SPS, 18 - 19 octobre 2012 15/10/2012 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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