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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/2104 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) à la réunion du Comité SPS des 22 - 24 mars 2023 pour la période allant de novembre 2022 à février 2023 - Communication présentée par le Secrétariat de la CIPV 03/03/2023 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2105 Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) Activité parallèle de l'OCDE - Procédures d'homologation dans le domaine sanitaire et phytosanitaire - Questions clés, leur incidence sur le commerce et les moyens de les traiter - Communication présentée par l'OCDE 03/03/2023 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2106 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 85ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) 03/03/2023 Santé des animaux; Maladies des animaux; Peste porcine africaine; Normes internationales/harmonisation; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/332 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les coresponsables du Groupe thématique 1 : Comment favoriser la sécurité alimentaire mondiale et des systèmes alimentaires plus durables 03/03/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/333 Programme de travail concernant la déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 2 : Comment encourager les Membres à fonder les mesures SPS sur des principes et des preuves scientifiques 03/03/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/334 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 4 : Comment encourager la coopération avec les organisations ayant le statut d'observateur qui soutiennent les travaux du Comité SPS et les organismes internationaux de normalisation 03/03/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/335 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les coresponsables du Groupe 5 : Comment accroître la participation des pays en développement et pays les moins avancés Membres, et mieux répondre à leurs besoins spéciaux, en ce qui concerne l'élaboration et l'application des mesures SPS 03/03/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/26 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 22 - 24 mars 2023 - Ordre du jour annoté 03/03/2023 Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Normes privées; Certification, contrôle et inspection; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2100 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Efforts déployés par les organisations de normalisation pour surveiller l'utilisation et la mise en œuvre de leurs normes - Comment les trois organisations sœurs suivent la mise en œuvre de leurs normes - Points saillants du premier rapport annuel de l'observatoire de l'OMSA - Communication de l'Organisation mondiale de la sante animale (OMSA) 02/03/2023 Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2101 Centre du commerce international (CCI) Renseignements concernant les activités du Centre du commerce internationale (ITC) dans le domaine SPS - Juin 2022 - février 2023 - Communication de l'ITC 02/03/2023 Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2103 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements communiqués par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 02/03/2023 Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Peste porcine africaine; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.18 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2022 - Note du Secrétariat - Révision 02/03/2023 Assistance technique; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/997/Rev.13 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2023 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Révision 02/03/2023 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.23
G/SPS/GEN/804/Rev.15
Secrétariat de l'OMC Aperçu annuel - Mise en oeuvre des dispositions de l'Accord SPS relatives á la transparence et préoccupations commerciales spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 01/03/2023 Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2097 Groupe de travail sur les procédures d'homologation - Résumé du processus et des discussions - Note du Groupe de travail 01/03/2023 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2098 Groupe de travail sur les procédures d'homologation - Recueil d'outils et de ressources disponibles - Note du Groupe de travail 01/03/2023 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2099 Groupe de travail sur les procédures d'homologation - Résultats et recommandations - Note du Groupe de travail 01/03/2023 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.32
G/TBT/GEN/7/Add.32
Mexique Communication du Mexique - Addendum 01/03/2023 Obstacles techniques au commerce (OTC); Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2096 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO au cours de la période allant de novembre 2022 à février 2023 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO / USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) 28/02/2023 COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TN/CTD/2
JOB/TNC/106
Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Document du G-90 pour la session extraordinaire du Comité du commerce et du développement (session extraordinaire du CCD) sur 10 propositions axées sur des accords particuliers concernant le traitement spécial et différencié - Communication présentée par l'Afrique du Sud au nom du Groupe africain, du Groupe des PMA et de l'Organisation des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OEACP) 28/02/2023 Communication; Document de la série Job; Mis en distribution générale En Fr Es

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