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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/2138 Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (CODEX) 06/07/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2139 Réponse de l'Union européenne au document G/SPS/GEN/2076 concernant les limites maximales de résidus (LMR) établies par l'UE pour certains produits phytosanitaires - PCS N° 448 - Communication présentée par l'Union européenne 06/07/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2137 Rapport de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) à la réunion du Comité SPS des 12 - 14 juillet 2023 pour la période allant de mars à juin 2023 - Communication présentée par le Secrétariat de la CIPV 05/07/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
ICN/SPS/3 Communication from the Chair of the SPS Committee - Preparations for the July 2023 SPS Committee meeting 05/07/2023 Ordre du jour; À distribution restreinte En
JOB/SPS/30 Réunions informelles - 11 et 12 juillet 2023 - Ordre du jour annoté 05/07/2023 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2067/Rev.1 États-Unis d'Amérique Séance thématique du Comité SPS concernant la communication, la mésinformation et la désinformation relatives aux risques - Communication présentée par les États-Unis d'Amérique - Révision 23/06/2023 Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2136 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements communiqués par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 23/06/2023 Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Maladies des animaux; Peste porcine africaine; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/SPS/29 Secrétariat de l'OMC Réunion les 12 et 14 juillet 2023 - Ordre du jour annoté 23/06/2023 Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes privées; Assistance technique; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traitement spécial et différencié; Ordre du jour; Ordre du jour {projet}; Aérogramme; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1233/Rev.6 Japon Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision 22/06/2023 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2135 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 22/06/2023 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/227 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - MC 12 implementation matters - Thursday, 11 May 2023 - Improving the functioning of the SPS Committee - WTO Secretariat 22/06/2023 Présentation; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2134 Secrétariat de l'OMC Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Résumé factuel du programme de travail - Note du Secrétariat 21/06/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/344 Programme de travail concernant la Declaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires : relever les défis SPS du monde moderne - Projet de rapport a la treiziéme Conference ministérielle 21/06/2023 Programme de travail SPS - CM12; Rapport; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/AG/238/Rev.3
JOB/CTG/21/Rev.3
JOB/MA/158/Rev.3
JOB/SPS/25/Rev.3
JOB/TBT/498/Rev.3
JOB/TF/232/Rev.3
Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'accès aux marchés - Comité de l'agriculture - Comité de la facilitation des échanges - Fonctionnement du CCM et de ses organes subsidiaires - Communication présentée par l'Argentine, le Brésil, la Colombie, l'Équateur, le Paraguay, le Pérou et l'Uruguay - Révision 21/06/2023 Communication; Document de la série Job; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/TPR/M/438/Add.1 Organe d'examen des politiques commerciales - 1 et 3 mars 2023 - Examen des politiques commerciales - Japon - Compte rendu de la réunion - Présidente : S.E. Dr. Athalia Lesiba Molokomme (Botswana) - Addendum 21/06/2023 Compte rendu; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS291/37/Add.178 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum 20/06/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/DSB/136 Organe de règlement des différends - Réunion du 30 juin 2023 20/06/2023 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2133 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 86ème réunion - Communication de l'organisation mondiale de la santé animale (OMSA) 19/06/2023 Santé des animaux; Grippe aviaire; Maladies des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2129 Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Juillet 2023 - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 16/06/2023 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2130 Organisation de normalisation du Conseil de coopération du Golfe (GSO) Rapport de la GSO sur les activités SPS - Rapport de la GSO au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC 16/06/2023 Innocuité des produits alimentaires; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es

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