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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/2037 Türkiye Modèle de certificat du fabricant de produits phytopharmaceutiques pour la Türkiye - Communication présentée par la Türkiye 17/06/2022 Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2055 Türkiye Mise à jour des modèles de certificats phytosanitaires délivrés pour l'exportation de végétaux et de produits végétaux en provenance de la Türkiye - Communication présentée par la Türkiye 27/07/2022 Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/275 Türkiye Mesures SPS appliquées par la Turquie à l'importation de bananes - Réponse de la Turquie 24/08/2001 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/620 Türkiye Grippe aviaire - Communication de la Turquie 19/01/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/620/Rev.1 Türkiye Renseignements actualisés sur la grippe aviaire - Déclaration faite par la Turquie à la réunion des 1er et 2 février 2006 - Révision 22/02/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.12 Tunisie Assistance technique - Réponse au questionnaire - Communication de la Tunisie - Addendum 06/03/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.4 Trinité-et-Tobago Assistance technique - Réponse au questionnaire - Communication de la Trinité-et-Tobago - Addendum 08/02/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.4/Rev.1 Trinité-et-Tobago Assistance technique - Réponse au questionnaire - Communication de la Trinité-et-Tobago - Révision 05/03/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/680 Trinité-et-Tobago Application de l'Accord SPS: Expérience de Trinité-et-Tobago - Communication présentée par Trinité-et-Tobago 31/03/2006 Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/665 Togo Mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Information pour l'atelier du 31 mars 2006 - Communication du Togo 28/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/392
G/SPS/GEN/203
WT/DS205/1
Thaïlande Égypte - Prohibition à l'importation de thon en boîte à l'huile de soja - Demande de consultations présentée par la Thaïlande 27/09/2000 Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/105 Thaïlande Prohibition appliquée par le Mexique à l'importation de riz usiné Thaïlandais - Déclaration faite par la Thaïlande à la réunion des 11 et 12 novembre 1998 23/11/1998 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1352 Thaïlande Déclaration de la Thaïlande en tant que zone exempte de pantoea stewartii subsp. stewartii - Communication présentée par la Thaïlande 07/08/2014 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1415 Thaïlande Déclaration établissant que la Thaïlande est exempte de Sternochetus mangiferae - Communication de la Thaïlande 17/06/2015 Préservation des végétaux; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/155 Thaïlande Etudes de cas - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par la Thaïlande à la réunin extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence 15/12/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/172 Thaïlande Prohibition appliquée par le Mexique à l'importation de riz usiné Thaïlandais - Déclaration faite par la Thaïlande à la réunion des 15 et 16 mars 2000 20/03/2000 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/190 Thaïlande Mise en oeuvre des dispositions sur le traitement spécial et différencié - Déclaration faite par la Thaïlande à la réunion des 21 et 22 juin 2000 03/07/2000 Traitement spécial et différencié; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/216 Thaïlande Prohibition appliquée par le Mexique à l'importation de riz usiné Thaïlandais - Déclaration faite par la Thaïlande à la réunion des 8 et 9 novembre 2000 22/11/2000 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Préservation des végétaux; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/217 Thaïlande Restrictions appliquées par l'Australie à l'importation de durians - Déclaration de la Thaïlande à la réunion des 8 et 9 novembre 2000 22/11/2000 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Protection du territoire; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/242 Thaïlande Expérience en matière de reconnaissance de l'équivalence - Déclaration de la Thaïlande à la réunion des 14 et 15 mars 2001 06/04/2001 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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