Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 12 sur 289   |   Nombre de documents : 5767   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/6 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 15/05/1996 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/60 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Quinzième rapport annuel - Adopté par le Comité le 28 juin 2013 30/07/2013 Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/61 Secrétariat de l'OMC Procédure pour encourager et faciliter la résolution de questions sanitaires ou phytosanitaires spécifiques entre les Membres conformément à l'article 12:2 - Décision adoptée par le Comité le 9 juillet 2014 08/09/2014 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/62 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Rapport adopté par le Comité le 14 juillet 2017 25/07/2017 Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Cohérence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Assistance technique; Traitement spécial et différencié; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/63 Secrétariat de l'OMC Catalogue d'instruments que les Membres de l'OMC peuvent utiliser pour gérer les questions SPS 26/03/2018 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/64 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en ouvre de l'Accord SPS - Rapport adopté par le Comité le 26 juin 2020 - Partie A 03/08/2020 Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Transparence; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Préservation des végétaux; Retards injustifiés; Preuves scientifiques suffisantes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/64/Add.1 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord SPS - Rapport adopté par le Comité le 26 juin 2020 – Partie B - Addendum 03/08/2020 Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Transparence; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Préservation des végétaux; Retards injustifiés; Preuves scientifiques suffisantes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/7 Secrétariat de l'OMC Procédures de notification recommandées 11/06/1996 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/7/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Procédures de notification recommandées - Révision 26/11/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/7/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (article 7) - Révision 02/04/2002 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/7/Rev.2/Add.1 Secrétariat de l'OMC Notification de la détermination de la reconnaissance de l'équivalence de mesures sanitaires ou phytosanitaires - Décision du Comité - Addendum 25/07/2002 Équivalence; Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/7/Rev.2/Add.1/Corr.1 Notificación de la determinación del reconocimiento de la equivalencia de las medidas sanitarias o fitosanitarias - Decisión del Comité - Corrigendum 30/10/2002 Décision; En distribution non restreinte Es
G/SPS/7/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (Article 7) - Au 1er décembre 2008 - Révision 20/06/2008 Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/7/Rev.4 Secrétariat de l'OMC Procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (Article 7) - Révision 04/06/2018 Transparence; Décision; Recommandation; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/7/Rev.5 Procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (Article 7) - Révision 16/01/2023 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/9 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 30/09/1996 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/9/Add.1 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat - Addendum 20/01/1997 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/9/Add.2 Secrétariat de l'OMC Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat - Addendum 07/03/1997 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/9/Add.3 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat - Addendum 24/06/1997 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/ENQ/1 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat 15/03/1995 Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es

Page 12 sur 289   |   Nombre de documents : 5767   

 
Réinitialiser