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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1708 Union européenne - Problème commercial spécifique concernant le processus réglementaire pour la détermination des teneurs maximales en esters d'acides gras glycidyl, 3 monochloropropanediol (3 MCPD) et ses esters d'acides gras, dans les aliments ou les ingrédients alimentaires - Communication présentée par la Colombie 28/06/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1709 Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex alimentarius (Codex) 28/06/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/171 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications distribués pendant l'année 1999 - Note du Secrétariat 15/03/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1710 Rapport annuel sur la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat 28/06/2019 Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1711 Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 28/06/2019 Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1714 Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut Interaméricain de Coopération pour l'Agriculture (IICA) 28/06/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1715 75ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 02/07/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1716 Mesures relatives à l'établissement des critères de régionalisation en relation avec les organismes nuisibles de quarantaine pour le territoire du Chili - Communication présentée par le Chili 02/07/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1717 Prescriptions phytosanitaires concernant l'importation au Mexique de riz en grain, poli, (oryza sativa) originaire et en provenance du Brésil - Communication présentée par le Mexique 03/07/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1718 75ème session ordinaire du Comité SPS de l'OMC - Communication de la Communauté économique des États de l'Afrique centrale (CEEAC) 05/07/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1720 Réexamen administratif du modèle de Norme sanitaire d'importation (IHS) pour les fruits et légumes frais destinés à la consommation humaine - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 02/08/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1721 Communication présentée par le Mexique - Autodéclaration en tant que pays exempt de pullorose et de typhose aviaire - Communication présentée par le Mexique 09/08/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/175 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois d'avril 2000 - Note du Secrétariat 02/05/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/180 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de mai 2000 - Note du Secrétariat 09/06/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.16 Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par les États-Unis d'Amérique - Addendum 09/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1848 Secrétariat de l'OMC Événement SPS@25 - Lundi 2 novembre 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Projet de programme 27/10/2020 Ordre du jour {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1848/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Événement SPS@25 - Lundi 2 novembre 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Projet de programme - Révision 06/11/2020 Ordre du jour {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/191 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de juin 2000 - Note du Secrétariat 05/07/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/191/Corr.1 Notifications publiées au cours du mois de juin 2000 - Note du Secrétariat - Corrigendum 28/07/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte Fr
G/SPS/GEN/201 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois d'août 2000 - Note du Secrétariat 12/09/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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