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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/102 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur les sites Web relatifs aux mesures SPS - Note du Secrétariat 29/07/1999 Note - Secrétariat; Questionnaire; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/102/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur les sites Web relatifs aux mesures SPS - Note du Secrétariat - Corrigendum 02/09/1999 Note - Secrétariat; Questionnaire; Mis en distribution générale Fr
G/SPS/W/103 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur le fonctionnement des points d'information et des autorités nationales responsables des notifications SPS 30/08/1999 Transparence; Questionnaire; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/104 Secrétariat de l'OMC Directives proposées pour favoriser la mise en oeuvre de l'article 5.5 dans la pratique - Note du Secrétariat 20/03/2000 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/105 Secrétariat de l'OMC Traitement spécial et différencié - Note du Secrétariat 09/05/2000 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/106 Égypte Observations concernant les directives proposées pour favoriser la mise en oeuvre de l'article 5.5 dans la pratique - Communication de l'Égypte 10/05/2000 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/107 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de deuxième rapport annuel 16/05/2000 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/107/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de deuxième rapport annuel - Révision 24/08/2000 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/109 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de troisième rapport annuel 26/06/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/109/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de troisième rapport annuel - Révision 27/07/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/110 Secrétariat de l'OMC Examen de la procédure provisoire pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat 27/06/2001 Normes internationales/harmonisation; Décision {projet}; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/111 Secrétariat de l'OMC Equivalence - Note du Secrétariat 04/07/2001 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/112 Nouvelle-Zélande Accroître la transparence: Changements proposés aux procédures de notification recommandées (G/SPS/7/Rev.1) - Communication de la Nouvelle-Zélande 15/10/2001 Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/112/Rev.1 Nouvelle-Zélande Accroître la transparence: Changements proposés aux procédures de notification recommandées - (G/SPS/7/Rev.1) - Communication de la Nouvelle-Zélande - Révision 12/03/2002 Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/114 Secrétariat de l'OMC Mode de présentation proposé pour la notification des Accords d'équivalence - Note du Secrétariat 19/02/2002 Équivalence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/114/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Mode de présentation proposé pour la notification des Accords d'équivalence - Note du Secrétariat - Révision 21/05/2002 Équivalence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/115 Secrétariat de l'OMC Programme visant à favoriser la mise en oeuvre de l'article 4 de l'Accord SPS - Proposition du Président 22/02/2002 Équivalence; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/116 Argentine Equivalence - Communication de l'Argentine 25/02/2002 Équivalence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/117 Argentine Interprétation du paragraphe 7 de la Décision G/SPS/19 sur 'la mise en oeuvre de l'article 4 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires' (Accord SPS) - Communication de Argentine 11/03/2002 Équivalence; Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/118 Union européenne Observations sur la transparence et en particulier sur la proposition de révision de la procédure de notification présentée par la Nouvelle-Zélande (G/SPS/W/112) - Communication des Communautés européennes 12/03/2002 Transparence; Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es

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