G/SPS/GEN/1160/Add.7
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Japon
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Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Japon - Addendum |
03/07/2019 |
Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1160/Add.8
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Japon
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Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Japon - Addendum |
16/10/2020 |
Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1160/Add.9
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Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum |
25/10/2023 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1161
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Union européenne
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Restriction au commerce adoptée en rapport avec la présence du virus de Schmallenberg dans l'Union européenne - Communication présentée par l'Union européenne |
02/07/2012 |
Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1162
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Botswana
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Réadmission du Botswana sur le marché européen de la viande bovine - Communication présentée par le Botswana |
03/07/2012 |
Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1163
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en ouvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
03/07/2012 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1164
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) |
03/07/2012 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1165
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Brésil
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Importance des organismes chargés de donner des avis scientifiques - La science au service de la sécurité sanitaire des produits alimentaires - Communication présentée par le Brésil |
04/07/2012 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1167
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Union européenne
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Orientations générales sur la mise en oeuvre et l'interprétation de l'article 24 de la Directive 97/78/CE du Conseil - Contrôles renforcés - Communication de l'Union européenne |
05/07/2012 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1168
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 10 et 11 juillet 2012 - Point 9 c) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les observateurs |
06/07/2012 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1169
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Système d'examen et de soutien de la mise en ouvre de la CIPV (IRSS) - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 10 et 11 juillet 2012 - Point 11 de l'ordre du jour |
06/07/2012 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1170
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Canada
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Processus de transition en vue de l'application du cadre réglementaire des aliments aux aliments vendus comme produits de santé naturels - Communication présentée par le Canada |
06/07/2012 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1173
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Cameroun; Colombie; Équateur; Mexique; Nicaragua; Pérou
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Nouvelles teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires en Union européenne - Communication présentée par le Cameroun, la Colombie, l'Équateur, le Mexique, le Nicaragua et le Pérou |
12/07/2012 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1173/Rev.1
|
Cameroun; Colombie; Équateur; Ghana; Mexique; Nicaragua; Pérou
|
Nouvelles teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires en Union européenne - Communication présentée par le Cameroun, la Colombie, l'Équateur, le Ghana, le Mexique, le Nicaragua et le Pérou - Révision |
18/07/2012 |
Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1175
|
Mexique
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Renseignements sur les foyers de grippe aviaire de type AH7N3 - Communication présentée par le Mexique |
19/07/2012 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1176
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Mexique
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Publication du Règlement relatif à la Loi fédérale sur la santé animale au journal officiel du 21 mai 2012 - Communication présentée par le Mexique |
19/07/2012 |
Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1177
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Mexique
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Accord établissant les additifs et auxiliaires utilisés dans les aliments, les boissons et les compléments alimentaires, leur utilisation et certaines dispositions sanitaires - Communication présentée par le Mexique |
19/07/2012 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1178
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Argentine
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Renseignements sur la reconnaissance de zone exempte de la mouche des fruits - Communication présentée par l'Argentine |
20/07/2012 |
Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1179
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Argentine
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Situation sanitaire concernant la fièvre aphteuse - Communication présentée par l'Argentine |
20/07/2012 |
Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/118
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Liste d'experts en matière d'analyse des risques phytosanitaires - Communication présentée par le Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) au nom de l'Organisation nord-américaine de la protection des végétaux |
07/05/1999 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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