Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 12 sur 305   |   Nombre de documents : 6085   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1160/Add.8 Japon Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Japon - Addendum 16/10/2020 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160/Add.9 Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum 25/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1161 Union européenne Restriction au commerce adoptée en rapport avec la présence du virus de Schmallenberg dans l'Union européenne - Communication présentée par l'Union européenne 02/07/2012 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1162 Botswana Réadmission du Botswana sur le marché européen de la viande bovine - Communication présentée par le Botswana 03/07/2012 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1163 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en ouvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 03/07/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1164 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 03/07/2012 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1165 Brésil Importance des organismes chargés de donner des avis scientifiques - La science au service de la sécurité sanitaire des produits alimentaires - Communication présentée par le Brésil 04/07/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1167 Union européenne Orientations générales sur la mise en oeuvre et l'interprétation de l'article 24 de la Directive 97/78/CE du Conseil - Contrôles renforcés - Communication de l'Union européenne 05/07/2012 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1168 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 10 et 11 juillet 2012 - Point 9 c) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les observateurs 06/07/2012 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1169 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Système d'examen et de soutien de la mise en ouvre de la CIPV (IRSS) - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 10 et 11 juillet 2012 - Point 11 de l'ordre du jour 06/07/2012 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1170 Canada Processus de transition en vue de l'application du cadre réglementaire des aliments aux aliments vendus comme produits de santé naturels - Communication présentée par le Canada 06/07/2012 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1173 Cameroun; Colombie; Équateur; Mexique; Nicaragua; Pérou Nouvelles teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires en Union européenne - Communication présentée par le Cameroun, la Colombie, l'Équateur, le Mexique, le Nicaragua et le Pérou 12/07/2012 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1173/Rev.1 Cameroun; Colombie; Équateur; Ghana; Mexique; Nicaragua; Pérou Nouvelles teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires en Union européenne - Communication présentée par le Cameroun, la Colombie, l'Équateur, le Ghana, le Mexique, le Nicaragua et le Pérou - Révision 18/07/2012 Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1175 Mexique Renseignements sur les foyers de grippe aviaire de type AH7N3 - Communication présentée par le Mexique 19/07/2012 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1176 Mexique Publication du Règlement relatif à la Loi fédérale sur la santé animale au journal officiel du 21 mai 2012 - Communication présentée par le Mexique 19/07/2012 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1177 Mexique Accord établissant les additifs et auxiliaires utilisés dans les aliments, les boissons et les compléments alimentaires, leur utilisation et certaines dispositions sanitaires - Communication présentée par le Mexique 19/07/2012 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1178 Argentine Renseignements sur la reconnaissance de zone exempte de la mouche des fruits - Communication présentée par l'Argentine 20/07/2012 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1179 Argentine Situation sanitaire concernant la fièvre aphteuse - Communication présentée par l'Argentine 20/07/2012 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/118 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Liste d'experts en matière d'analyse des risques phytosanitaires - Communication présentée par le Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) au nom de l'Organisation nord-américaine de la protection des végétaux 07/05/1999 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1180 Argentine Situation sanitaire concernant l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) et les autres encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) - Communication présentée par l'Argentine 20/07/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 12 sur 305   |   Nombre de documents : 6085   

 
Réinitialiser