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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/KAZ/6 [Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan] - Accession du Kazakhstan - Questions et réponses concernant l'Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur (document WT/ACC/KAZ/3) 03/02/1997 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KGZ/5/Add.2 [Groupe de travail de l'accession de la République kirghize] - Accession de la République kirghize - Questions et réponses concernant l'Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur (document WT/ACC/KGZ/3) 06/02/1997 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KAZ/6/Add.1 [Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan] - Accession du Kazakhstan - Questions et réponses concernant l'Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur (Document WT/ACC/KAZ/3) - Addendum 07/02/1997 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GN/11 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications présentés par des Membres et des observateurs pendant l'année 1996 - Note du Secrétariat 11/02/1997 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
PRESS/66 Présidents des organes subsidiaires du Conseil du commerce des marchandises de l'OMC pour 1997 12/02/1997 Communiqué de presse; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/78 Secrétariat de l'OMC Organisations internationales intergouvernementales - Demandes de statut d'observateur au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 13/02/1997 Autres Problèmes; Note; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KAZ/6/Add.2 [Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan] - Accession du Kazakhstan - Questions et réponses additionnelles concernant l'Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur (Document WT/ACC/KAZ/3) - Addendum 17/02/1997 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WTO/AIR/540 Secrétariat de l'OMC Septième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel concernant les procédures de travail du Comité - Réunion du 19 mars 1997 25/02/1997 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/12 Secrétariat de l'OMC Statut des documents SPS - Note du Secrétariat 26/02/1997 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/80 Secrétariat de l'OMC Analyse des risques - Note du Secrétariat 06/03/1997 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WTO/AIR/550 Secrétariat de l'OMC Réunion des 19 et 20 mars 1997 06/03/1997 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/9/Add.2 Secrétariat de l'OMC Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat - Addendum 07/03/1997 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/ENQ/5/Add.2 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Addendum 07/03/1997 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/79 Suisse L'ESB et l'Accord SPS - Document établi par la Suisse - Réunion des 19 et 20 mars 1997 07/03/1997 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DS18/2 Australie - Mesures visant les importations de saumons - Demande d'établissement d'un groupe spécial présentée par le Canada 10/03/1997 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/550/ADD.1 Secrétariat de l'OMC Réunion des 19 et 20 mars 1997 12/03/1997 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/13 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 14/03/1997 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/81 États-Unis d'Amérique Procédure proposée pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale et de l'utilisation des normes, directives et recommandations internationales - Communication des États-Unis 14/03/1997 Normes internationales/harmonisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/INF/7 Secrétariat de l'OMC Liste des représentants 19/03/1997 Transparence; Liste; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/INF/7/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Liste des représentants - Corrigendum 19/03/1997 Transparence; Liste; En distribution non restreinte En Fr Es

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