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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/46 Secrétariat de l'OMC Traitement spécial et différencié - Rapport du Président au Conseil général 29/10/2007 Traitement spécial et différencié; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/47 Secrétariat de l'OMC Rapport au Conseil du commerce des marchandises sur l'examen transitoire concernant la Chine 16/11/2007 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/48 Secrétariat de l'OMC Directives pour favoriser la mise en oeuvre dans la pratique de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires 16/05/2008 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Décision; Recommandation; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/49 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Dixième rapport annuel - Adopté par le Comité le 25 juin 2008 14/07/2008 Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/5 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 25/10/1995 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/5/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat - Révision 01/12/1995 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/5/Rev.1/Add.1 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat - Addendum 31/01/1996 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/50 Secrétariat de l'OMC Rapport au Conseil du commerce des marchandises sur l'examen transitoire concernant la Chine 07/11/2008 Santé des animaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/51 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Onzième rapport annuel - Adopté par le Comité le 27 juillet 2009 29/07/2009 Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/51/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Procedure to Monitor the Process of International Harmonization - Eleventh Annual Report - Adopted by the Committee on 27 July 2009 - Corrigendum 31/07/2009 Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En
G/SPS/52 Secrétariat de l'OMC Rapport au Conseil du commerce des marchandises sur l'examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine 11/11/2009 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/53 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Rapport adopté par le Comité le 18 mars 2010 03/05/2010 Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/54 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Douzième rapport annuel - Adopté par le Comité le 21 octobre 2010 03/11/2010 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/55 Secrétariat de l'OMC Actions relatives aux normes SPS privées - Décision du Comité 06/04/2011 Normes privées; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/56 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Treizième rapport annuel - Adopté par le comité le 1er juillet 2011 07/09/2011 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Autres Problèmes; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/57 Secrétariat de l'OMC Rapport au Conseil du commerce des marchandises sur l'examen transitoire concernant la Chine 26/10/2011 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/58 Secrétariat de l'OMC Efforts conjugués du Codex, de la CIPV et de l'OIE sur les questions transversales - Décision du Comité adoptée à sa réunion des 19 et 20 octobre 2011 26/10/2011 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/59 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Quatorzième rapport annuel - Adopté par le Comité le 11 juillet 2012 31/07/2012 Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/6 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 15/05/1996 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/60 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Quinzième rapport annuel - Adopté par le Comité le 28 juin 2013 30/07/2013 Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es

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