G/SPS/GEN/1160/Add.1
|
Japon
|
Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum |
14/06/2013 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1160/Add.1/Corr.1
|
Japon
|
Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Corrigendum |
27/06/2014 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zoonoses; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1160/Add.2
|
Japon
|
Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum |
27/06/2014 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1160/Add.3
|
Japon
|
Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum |
07/07/2015 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1160/Add.4
|
Japon
|
Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum |
21/06/2016 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1160/Add.5
|
Japon
|
Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum |
29/06/2017 |
Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1160/Add.6
|
Japon
|
Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum |
22/06/2018 |
Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1160/Add.7
|
Japon
|
Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Japon - Addendum |
03/07/2019 |
Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1160/Add.8
|
Japon
|
Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Japon - Addendum |
16/10/2020 |
Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1161
|
Union européenne
|
Restriction au commerce adoptée en rapport avec la présence du virus de Schmallenberg dans l'Union européenne - Communication présentée par l'Union européenne |
02/07/2012 |
Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1162
|
Botswana
|
Réadmission du Botswana sur le marché européen de la viande bovine - Communication présentée par le Botswana |
03/07/2012 |
Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1163
|
Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
|
Mesures prises concernant la mise en ouvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
03/07/2012 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1164
|
Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
|
Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) |
03/07/2012 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1165
|
Brésil
|
Importance des organismes chargés de donner des avis scientifiques - La science au service de la sécurité sanitaire des produits alimentaires - Communication présentée par le Brésil |
04/07/2012 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1167
|
Union européenne
|
Orientations générales sur la mise en oeuvre et l'interprétation de l'article 24 de la Directive 97/78/CE du Conseil - Contrôles renforcés - Communication de l'Union européenne |
05/07/2012 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1168
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 10 et 11 juillet 2012 - Point 9 c) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les observateurs |
06/07/2012 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1169
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Système d'examen et de soutien de la mise en ouvre de la CIPV (IRSS) - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 10 et 11 juillet 2012 - Point 11 de l'ordre du jour |
06/07/2012 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1170
|
Canada
|
Processus de transition en vue de l'application du cadre réglementaire des aliments aux aliments vendus comme produits de santé naturels - Communication présentée par le Canada |
06/07/2012 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1173
|
Cameroun; Colombie; Équateur; Mexique; Nicaragua; Pérou
|
Nouvelles teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires en Union européenne - Communication présentée par le Cameroun, la Colombie, l'Équateur, le Mexique, le Nicaragua et le Pérou |
12/07/2012 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1173/Rev.1
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Cameroun; Colombie; Équateur; Ghana; Mexique; Nicaragua; Pérou
|
Nouvelles teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires en Union européenne - Communication présentée par le Cameroun, la Colombie, l'Équateur, le Ghana, le Mexique, le Nicaragua et le Pérou - Révision |
18/07/2012 |
Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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