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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/L/319 Réunion ministérielle du G15 en vue de la troisième Conférence ministérielle de l'OMC qui doit se tenir à Seattle - 17 et 18 août 1999, Bangalore, Inde - Résumé du Président - Communication de l'Inde 08/10/1999 Communication; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/L/317 Communauté du développement de l'Afrique australe (SADC) - Objectifs de négociation concertés des Ministres de la SADC pour la troisième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication de l'Afrique du Sud 01/10/1999 Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/271 Mise en oeuvre des dispositions de l'Accord sur l'OMC et des décisions et déclarations connexes portant sur les examens, les travaux futurs ou les négociations - Note du Secrétariat 07/05/1998 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/L/256 Rapports annuels (1997) - Volume I et II 21/01/1998 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/155 Réunion ministérielle du Groupe de Cairns (Carthagène, 13 et 14 juin 1996) - Communication de l'Australie 24/06/1996 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/L/151 Résumé du programme de travail implicite de la Conférence ministérielle de Singapour - Communication des pays membres de l'ANASE 11/06/1996 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/INF/38 Symposium sur les problèmes auxquels doit faire face le système commercial multilatéral - Organisation mondiale du commerce - Programme final 04/07/2001 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/INF/37 Symposium sur les problèmes auxquels doit faire face le Système commercial multilatéral 18/06/2001 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/INF/34 Invitation, adressée aux Membres de l'OMC, à participer à un symposium de l'OMC sur les problèmes courants auxquels doit faire face le système commercial multilatéral 21/05/2001 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/INF/17 Liste (en anglais) des notes d'information émanant d'ONG reçues par le Secrétariat - Note du Secrétariat 22/11/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/INF/16 Liste (en anglais) des notes d'information émanant d'ONG reçues par le Secrétariat - Note du Secrétariat 10/11/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/96 Conseil général - Questions relatives à la session extraordinaire du Conseil général de septembre 1998 - Communication de l'Égypte 03/08/1998 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/748
G/MA/W/136
G/SPS/W/295
G/TFA/W/4
IP/C/W/637
WT/GC/W/737
Conseil général - Conseil du commerce des marchandises - Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce - Comité de l'accès aux marchés - Comité de la facilitation des échanges - Questions de la République kirghuize au Kazakhstan concernant les mesures restrictives pour le commerce appliquées par le Kazakhstan 23/11/2017 Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/500 Conseil général - Questions liées à la mise en oeuvre renvoyées à des organes de l'OMC en vertu de la Décision ministérielle de Doha sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - Note du Secrétariat 08/07/2003 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/494 Conseil général - 15 - 16 mai 2003 - Questions liées à la mise en oeuvre renvoyéesà des organes de l'OMC en vertu de la décision ministérielle de Doha sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - Communication de l'Inde 05/05/2003 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/46 Volume I - Rapport du Conseil général à la Conférence ministérielle de 1996 et Volume II - Rapports des organes subsidiaires au Conseil du commerce des marchandises 07/11/1996 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/456 Conseil général - Préparation de la quatrième session de la Conférence ministérielle - Observations concernant le projet de Décision ministérielle sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre (JOB(01)/139/Rev.1) - Communication de Cuba 06/11/2001 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/451 Conseil général - Préparation de la quatrième session de la Conférence ministérielle - Questions et propositions pour la quatrième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication du Malawi 11/10/2001 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/448 Conseil général - Projet de rapport annuel (2001) 12/10/2001 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/441 Conseil général - Préparation de la quatrième session de la Conférence ministérielle - Sujets de préoccupation pour les petites économies 06/08/2001 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es

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