Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 11 sur 299   |   Nombre de documents : 5963   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/2036/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2023 - Note du Secrétariat - Révision 20/12/2022 Autres Problèmes; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/108 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 9 - 11 novembre 2022 - Note du Secrétariat_x000D_ 16/12/2022 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Programme de travail SPS - CM12; Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/TPR/S/436 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport du Secrétariat - Malaisie 14/12/2022 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DS291/37/Add.172 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum 09/12/2022 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS610/8 Chine - Mesures concernant le commerce des marchandises et des services - Demande d'établissement d'un groupe spécial présentée par l'union européenne 09/12/2022 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2034/Rev.4 Argentine; Canada; Colombie; Australie; Japon; Paraguay; États-Unis d'Amérique; Uruguay Approches relatives aux LMR de pesticides qui favorisent les échanges - Communication présentée conjointement par l'Argentine, l'Australie, le Canada, la Colombie, les États-Unis, le Japon, le Paraguay et l'Uruguay - Révision 08/12/2022 Limites maximales de résidus (LMR); Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Préservation des végétaux; Maladies des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Pesticides; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/856 Conseil général - 19 et 20 décembre 2022 - Conseil général - Projet de rapport annuel (2022) 07/12/2022 Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2090 Taipei chinois Nouveaux modèles de certificats vétérinaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 30/11/2022 Certification, contrôle et inspection; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS291/37/Add.171 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum 18/11/2022 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1770/Add.1 Chili Mesures concernant les certificats phytosanitaires visant à faciliter les échanges compte tenu des problèmes posés par la pandémie de COVID-19 - Communication du Chili - Addendum 17/11/2022 COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2080 États-Unis d'Amérique Politiques de l'Union européenne en matière de LMR et de pesticides - Préoccupation commerciale spécifique n° 448 : LMR de l'UE pour l'alpha cyperméthrine, la buprofézine, le chlorothalonil, le chlorpyrifos, le chlorpyrifos méthyl, le diflubenzuron, l'éthoxysulfuron, le glufosinate, l'imazalil, l'ioxynil, l'iprodione, le mancozèbe, le molinate, le picoxystrobine et le tépraloxydim - Communication présentée par les États-Unis 16/11/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Innocuité des produits alimentaires; Pesticides; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2081 États-Unis d'Amérique Tolérances de l'Union européenne à l'importation de certains pesticides en vue d'atteindre des objectifs environnementaux dans des pays tiers - Préoccupation commerciale spécifique n° 534 - Communication présentée par les États-Unis 16/11/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Obstacles techniques au commerce (OTC); Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Innocuité des produits alimentaires; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2082 États-Unis d'Amérique Réexamen par l'Union européenne de la législation relative aux médicaments vétérinaires - Préoccupation commerciale spécifique n° 446 - Communication présentée par les États-Unis 16/11/2022 Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Médicaments vétérinaires; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2083 États-Unis d'Amérique Actions de la Chine liées à la COVID-19 qui affectent le commerce des produits alimentaires et agricoles - Préoccupation commerciale n° 487 - Communication présentée par les États-Unis 16/11/2022 COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2084 États-Unis d'Amérique Mesure administrative de la Chine en matière d'enregistrement des fabricants étrangers de produits alimentaires importés (26 novembre 2019) - Préoccupation commerciale spécifique 485 - Communication présentée par les États-Unis 16/11/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2085 États-Unis d'Amérique Prescription de l'Inde concernant le certificat attestant que les produits sont non génétiquement modifiés et sans OGM - Préoccupation commerciale spécifique 501 - Communication présentée par les États-Unis 16/11/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2086 Pérou Retard indu du Panama dans le renouvellement des autorisations pour les usines des entreprises péruviennes de pêche et d'élevage (PCS N° 509) - Communication présentée par le Pérou 16/11/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Retards injustifiés; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2087 Pérou Restrictions imposées par la Bolivie aux exportations agricoles du Pérou (PCS N° 530) - Communication présentée par le Pérou 16/11/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Certification, contrôle et inspection; Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2088 Pérou Restrictions appliquées par le Panama concernant la procédure permettant de rétablir l'accès au Marché des pommes de terre et des oignons péruviens (PCS N° 512) - Communication présentée par le Pérou 16/11/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Retards injustifiés; Preuves scientifiques suffisantes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2089 Pérou Restrictions imposées par l'Équateur à l'importation de raisins et d'oignons (PCS N° 498) - Communication présentée par le Pérou 16/11/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Certification, contrôle et inspection; Préservation des végétaux; Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 11 sur 299   |   Nombre de documents : 5963   

 
Réinitialiser