Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 11 sur 255   |   Nombre de documents : 5083   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/L/134 Rapport du Conseil du commerce des marchandises au Conseil général [1996] 05/11/1996 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/7 Union européenne Mise au point et application des limites de résidus dans les produits alimentaires entrant dans les échanges commerciaux, conformément aux principes de l'OMC relatifs au SPS - Document présenté par l'Australie (G/SPS/W/34 du 14 novembre 1995) - Déclaration faite par la Communauté européenne à la réunion des 8 et 9 octobre 1996 05/11/1996 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/8 Union européenne Encéphalopathie spongiforme bovine - Déclaration faite par la Communauté européenne à la réunion des 8 et 9 octobre 1996 05/11/1996 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/SAU/9 [Groupe de travail de l'accession de l'Arabie saoudite] - Accession du Royaume d'Arabie saoudite - Renseignements concernant le Programme international de certification de la conformité (ICCP) 06/11/1996 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/46 Volume I - Rapport du Conseil général à la Conférence ministérielle de 1996 et Volume II - Rapports des organes subsidiaires au Conseil du commerce des marchandises 07/11/1996 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GN/9 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Déclaration faite par l'Office international des épizooties lors de la réunion des 8 et 9 octobre 1996 08/11/1996 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS48/6 Communautés européennes - Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones) - Constitution du Groupe spécial établi à la demande du Canada - Note du Secrétariat 12/11/1996 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/6 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 8 et 9 octobre 1996 - Note du Secrétariat 14/11/1996 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GN/10 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Décisions prises par le Comité international de l'OIE lors de sa 64ème Session générale qui ont un rapport avec l'Accord SPS 15/11/1996 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DSB/RC/W/1 Règles de conduite relatives au Mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends 15/11/1996 Note; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/M/14 Conseil général - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 2 octobre 1996 20/11/1996 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/MIN(96)/2 Volume I - Rapport du Conseil général à la Conférence ministérielle de 1996 et Volume II - Rapports des organes subsidiaires au Conseil du commerce des marchandises 26/11/1996 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/M/15 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard les 1er, 4 et 6 novembre 1996 28/11/1996 Compte rendu; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS26/8 Communautés européennes - Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones) - Communication du Président du Groupe spécial 28/11/1996 Note - Président; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/498 Rappel: Dispositions relatives à la transparence 06/12/1996 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WT/DSB/RC/1 Règles de conduite relatives au Mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends 11/12/1996 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(96)/DEC/W Conférence ministérielle, Singapour - Projet de Déclaration ministérielle de Singapour 13/12/1996 Texte ministériel {projet}; Déclaration; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(96)/DEC Conférence ministérielle, Singapour - Déclaration ministérielle de Singapour - Adoptée le 13 décembre 1996 18/12/1996 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/9/Add.1 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat - Addendum 20/01/1997 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/ENQ/5/Add.1 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Addendum 21/01/1997 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 11 sur 255   |   Nombre de documents : 5083   

 
Réinitialiser