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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WTO/AIR/235 Secrétariat de l'OMC Points d'information 06/12/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/202 Secrétariat de l'OMC Réunion des 15 et 16 novembre 1995 01/11/1995 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/193 Réunion conjointe extraordinaire du Comité des obstacles techniques au commerce et du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires sur les procédures d'échange de renseignements - Réunion du 6 et 7 novembre 1995 20/10/1995 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/136 Réunion des 26 et 27 juin 1995 - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Désignation de l'autorité nationale Responsable des notifications 20/07/1995 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/103 Secrétariat de l'OMC Réunion des 26 et 27 juin 1995 09/06/1995 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/58 [Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires] - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Désignation d'un point d'information unique 04/04/1995 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/35 Secrétariat de l'OMC Réunion des 29 et 30 mars 1994 07/03/1995 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/11 Secrétariat de l'OMC [Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires] - Rappel concernant les notifications à présenter au titre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires 07/02/1995 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3/CORR.1 Secrétariat de l'OMC [Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires] - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Points d'information - Corrigendum 24/01/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3 Secrétariat de l'OMC [Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires] - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Points d'information 16/01/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WT/WGTTT/W/12 Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie - Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie - Communication de Cuba 14/03/2006 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/WGTI/W/104 Groupe de travail des liens entre commerce et investissement - Communication du Japon - Règles relatives à l'investissement pour les politiques de développement 12/06/2001 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/WGTGP/W/3 Groupe de travail de la transparence des marchés publics - Dispositions relatives à la transparence contenues dans les instruments internationaux concernant les procédures de passation des marchés publics et dans les accords de l'OMC - Note du Secrétariat 09/07/1997 Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/WGTCP/W/114 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence - Les principes fondamentaux de l'OMC: Le traitement national, le traitement de la nation la plus favorisée et la transparence - Note d'information du Secrétariat 14/04/1999 Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/WGTCP/W/36 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence - Communication du Pérou 07/11/1997 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/WGTCP/W/30 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence - Communication de la Nouvelle-Zélande 15/09/1997 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/TPR/S/52 [Organe d'examen des politiques commerciales] - Examen des politiques commerciales - Hong Kong, Chine - Rapport du Secrétariat 13/11/1998 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/TPR/G/353 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport du Belize 20/03/2017 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/TF/COH/2 Cohérence dans l'élaboration des politiques économiques au niveau mondial: coopération de l'OMC avec le FMI et la Banque mondiale - Note informelle sur les activités de la Banque mondiale liées au commerce - Communication des services de la Banque mondiale à la Réunion informelle du Conseil général - 27 mai 1999 18/06/1999 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/TC/NOTIF/SPS/1 Manuel de coopération technique concernant les prescriptions en matière de notification - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires 12/08/1996 Note; En distribution non restreinte En Fr Es

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