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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/3 Secrétariat de l'OMC Renseignements que doivent fournir les gouvernements observateurs - Décision prise par le Comité à sa réunion des 26 et 27 juin 1995 19/07/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Décision; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/30 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre et traitement spécial et différencié - Rapport du Président au Conseil général 20/11/2003 Traitement spécial et différencié; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/31 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Sixième rapport annuel adopté par le Comité le 23 juin 2004 24/06/2004 Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/32 Secrétariat de l'OMC Processus pour l'examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord - Décision du Comité 25/06/2004 Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/33 Secrétariat de l'OMC Procédure visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement membres - Décision du Comité - 27 octobre 2004 02/11/2004 Traitement spécial et différencié; Transparence; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/33/Add.1 Secrétariat de l'OMC Décision portant prorogation de la procédure visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement - Décision du Comité du 1er février 2006 - Addendum 06/02/2006 Traitement spécial et différencié; Transparence; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/33/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Procédure visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement membres - Décision du Comité - Révision 18/12/2009 Traitement spécial et différencié; Transparence; Décision; Recommandation; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/34 Secrétariat de l'OMC Rapport au Conseil du commerce des marchandises sur l'examen transitoire concernant la Chine 02/11/2004 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/35 Secrétariat de l'OMC Rapport sur les propositions concernant le traitement spécial et différencié - Adopté par le Comité le 30 juin 2005 07/07/2005 Traitement spécial et différencié; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/36 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport adopté par le Comité le 30 juin 2005 11/07/2005 Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Retards injustifiés; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/37 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Septième rapport annuel adopté par le Comité le 30 juin 2005 19/07/2005 Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/38 Secrétariat de l'OMC Rapport au Conseil du commerce des marchandises sur l'examen transitoire concernant la Chine 01/11/2005 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/39 Secrétariat de l'OMC Traitement spécial et différencié - Rapport du Président au Conseil général 08/11/2005 Traitement spécial et différencié; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/4 Secrétariat de l'OMC Modèle de présentation des notifications concernant les mesures d'urgence 25/07/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/40 Secrétariat de l'OMC Décision tendant à modifier et à prolonger la procédure provisoire pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Adoptée le 28 juin 2006 05/07/2006 Normes internationales/harmonisation; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/41 Secrétariat de l'OMC Traitement spécial et différencié - Rapport du Président au Conseil général 13/07/2006 Traitement spécial et différencié; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/42/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Huitième rapport annuel adopté par le Comité le 28 juin 2006 - Corrigendum 23/08/2006 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/43 Secrétariat de l'OMC Rapport au Conseil du commerce des marchandises sur l'examen transitoire concernant la Chine 26/10/2006 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/44 Secrétariat de l'OMC Traitement spécial et différencié - Rapport du Président au Conseil général 23/04/2007 Traitement spécial et différencié; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/45 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Neuvième rapport annuel - Adopté par le Comité le 28 juin 2007 10/07/2007 Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es

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