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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/148 Secrétariat de l'OMC Les dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence - Exposé présenté par le Secrétariat à la réunion extraordinaire du Comité SPS sur les dispositions relatives à la transparence tenue le 9 novembre 1999 08/12/1999 Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1544 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du comité SPs sur la notification des mesures de facilitation des échanges - Mercredi 22 mars 2017 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 15/03/2017 Transparence; Note; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1568 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence - Lundi 30 octobre - mardi 31 octobre 2017 - Projet de programme - Note du Secretariat 04/07/2017 Transparence; Ordre du jour {projet}; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1568/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence - Lundi 30 octobre - mardi 31 octobre 2017 - Projet de programme - Note du Secretariat - Révision 18/09/2017 Transparence; Ordre du jour {projet}; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1568/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence - Lundi 30 octobre - mardi 31 octobre 2017 - Programme - Note du Secrétariat - Révision 25/10/2017 Transparence; Ordre du jour {projet}; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/167 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 09/03/2000 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/167/Add.1 Secrétariat de l'OMC Comité des mesures sanitares et phytosanitaires - Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat - Addendum 14/06/2000 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1791 Pérou Initiative de l'APEC sur la promotion de la transparence par l'amélioration des renseignements présentés dans les notifications de mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Pérou 18/06/2020 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/188 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions ordinaires du Comité SPS en 2001 - Décision du Comité 30/06/2000 Transparence; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2015 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence - Lundi 20 juin 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat 08/04/2022 Transparence; Note - Secrétariat; Ordre du jour {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2015/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence - Lundi 20 juin 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision 15/06/2022 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2058
G/TBT/GEN/336
Secrétariat de l'OMC Lancement officiel de la plate-forme ePing SPS et OTC - Note du Secrétariat 11/10/2022 Transparence; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/22 États-Unis d'Amérique Mise en oeuvre des dispositions de l'Accord SPS concernant la transparence - Déclaration faite par les États-Unis à la réunion des 1er et 2 juillet 1997 08/07/1997 Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 11 août 1997, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat 12/08/1997 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 7 octobre 1997, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 08/10/1997 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.10 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 24 mars 2002, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 25/03/2003 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.11 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 23 octobre 2003, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 24/10/2003 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.12 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 10 mars 2004, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 12/03/2004 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.13 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 18 juin 2004, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 21/06/2004 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.14 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 22 juin 2005, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 24/06/2005 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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