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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1680 Renseignements actualisés sur les activités de l'OCDE présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication présentée par l'OCDE 28/02/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1682 74ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 28/02/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1684 Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 01/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1685 Déclaration internationale sur la présence en faible concentration - Communication présentée par le Canada 01/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1686 Déclaration de zones exemptes de mouches des fruits du genre Anastrepha justiciables de quarantaine - Communication présentée par le Mexique 01/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1688 Renseignements sur les activités liées aux mesures SPS du Centre du commerce international (ITC) - Novembre 2018 - février 2019 05/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1689 Mesures d'exécution relatives à la législation sur la santé animale de l'Union europeenne (Règlement (UE) 2016/429 relatif aux maladies animales transmissibles) - Communication présentée par l'Union europeenne 06/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1690 Règlement de l'UE sur les végétaux à haut risque - Règlement d'exécution (UE) 2018/2019 de la commission - Communication présentée par l'Union européenne 06/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1691 Renseignements actualisés sur le soutien additionnel visant à renforcer les capacités nationales dans le domaine SPS - Communication présentée par le Secrétariat ACP 12/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1692 Nouveau règlement de l'Union européenne sur les contrôles officiels - Communication présentée par l'Union européenne 13/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1694 Atelier sur la transparence et la coordination - Lundi 15 juillet - mercredi 17 juillet 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat 13/03/2019 Ordre du jour; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1694/Rev.1 Atelier sur la transparence et la coordination - Lundi 15 juillet - Mardi 16 juillet 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision 07/06/2019 Ordre du jour; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1694/Rev.2 Atelier sur la transparence et la coordination - Lundi 15 juillet - Mardi 16 juillet 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision 08/07/2019 Ordre du jour; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1695 Restrictions à l'utilisation de Chlorothalonil (substance active de pesticide) imposées par l'Union européenne (G/TBT/N/EU/625) - Problème soulevé par la Colombie - Communication de la Colombie 15/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1696 Renseignements sur les activités SPS de la commission de l'Union africaine 15/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1697 Périodes de transition de l'Union européenne pour les LMR et consultations internationales - Problème soulevé par la Colombie - Communication présentée par la Colombie 15/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1698 Reconnaissance du Pérou comme pays exempt de fièvre aphteuse sans vaccination - Communication présentée par le Pérou 15/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1699 Déclaration des Ministres de l'agriculture du Conseil agricole du Sud (CAS) sur les techniques d'édition du génome - Communication de l'Argentine 15/03/2019 Communication; Déclaration; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1700 Modifications apportées aux modèles de certificats vétérinaires internationaux - Communication présentée par l'Argentine 01/04/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1701 Nouveau certificat phytosanitaire - Communication présentée par le Honduras 01/04/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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