Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 10 sur 285   |   Nombre de documents : 5693   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1685 Déclaration internationale sur la présence en faible concentration - Communication présentée par le Canada 01/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1686 Déclaration de zones exemptes de mouches des fruits du genre Anastrepha justiciables de quarantaine - Communication présentée par le Mexique 01/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1688 Renseignements sur les activités liées aux mesures SPS du Centre du commerce international (ITC) - Novembre 2018 - février 2019 05/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1689 Mesures d'exécution relatives à la législation sur la santé animale de l'Union europeenne (Règlement (UE) 2016/429 relatif aux maladies animales transmissibles) - Communication présentée par l'Union europeenne 06/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1690 Règlement de l'UE sur les végétaux à haut risque - Règlement d'exécution (UE) 2018/2019 de la commission - Communication présentée par l'Union européenne 06/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1691 Renseignements actualisés sur le soutien additionnel visant à renforcer les capacités nationales dans le domaine SPS - Communication présentée par le Secrétariat ACP 12/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1692 Nouveau règlement de l'Union européenne sur les contrôles officiels - Communication présentée par l'Union européenne 13/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1694 Atelier sur la transparence et la coordination - Lundi 15 juillet - mercredi 17 juillet 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat 13/03/2019 Ordre du jour; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1694/Rev.1 Atelier sur la transparence et la coordination - Lundi 15 juillet - Mardi 16 juillet 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision 07/06/2019 Ordre du jour; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1694/Rev.2 Atelier sur la transparence et la coordination - Lundi 15 juillet - Mardi 16 juillet 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision 08/07/2019 Ordre du jour; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1695 Restrictions à l'utilisation de Chlorothalonil (substance active de pesticide) imposées par l'Union européenne (G/TBT/N/EU/625) - Problème soulevé par la Colombie - Communication de la Colombie 15/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1696 Renseignements sur les activités SPS de la commission de l'Union africaine 15/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1697 Périodes de transition de l'Union européenne pour les LMR et consultations internationales - Problème soulevé par la Colombie - Communication présentée par la Colombie 15/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1698 Reconnaissance du Pérou comme pays exempt de fièvre aphteuse sans vaccination - Communication présentée par le Pérou 15/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1699 Déclaration des Ministres de l'agriculture du Conseil agricole du Sud (CAS) sur les techniques d'édition du génome - Communication de l'Argentine 15/03/2019 Communication; Déclaration; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1700 Modifications apportées aux modèles de certificats vétérinaires internationaux - Communication présentée par l'Argentine 01/04/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1701 Nouveau certificat phytosanitaire - Communication présentée par le Honduras 01/04/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1703 Déclaration des Ministres de l'agriculture du Conseil agricole du sud (CAS) sur la "présence de faibles concentrations d'organismes génétiquement modifiés non autorisés par le pays importateur" (LLP, Low Level Presence)" - Communication présentée par l'Argentine 26/06/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1706 Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, février à mai 2019 28/06/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1707 Modifications par l'Union européenne des LMR pour l'imazalil (G/SPS/N/EU/319) - Problèmes soulevés par la Colombie et l'Équateur - Communication présentée par la Colombie et l'Équateur 28/06/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 10 sur 285   |   Nombre de documents : 5693   

 
Réinitialiser