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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1675/Rev.1 Séance thématique du Comité SPS sur l'équivalence (partie 2) - Lundi 18 mars 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 13/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1676 Séance thématique du Comité SPS permettre l'accès aux outils et technologies : étude de cas sur la chenille légionnaire d'automne - Mardi 19 mars 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 20/02/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1676/Rev.1 Séance thématique du Comité SPS permettre l'accès aux outils et technologies : étude de cas sur la chenille légionnaire d'automne - Mardi 19 mars 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 13/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1677 Renseignements sur les activités - Communication présentée par la commission du Codex alimentarius (Codex) 25/02/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1678 Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO au cours de la période octobre 2018 mars 2019 - Communication présentée par le Conseiller principal chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) de la CEDEAO-USAID 25/02/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1679 Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, octobre 2018 à janvier 2019 26/02/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1680 Renseignements actualisés sur les activités de l'OCDE présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication présentée par l'OCDE 28/02/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1681 Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Communication présentée par l'autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 28/02/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1682 74ème réunion du Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 28/02/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1683 Renseignements actualisés sur le Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 28/02/2019 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1684 Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 01/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1685 Déclaration internationale sur la présence en faible concentration - Communication présentée par le Canada 01/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1686 Déclaration de zones exemptes de mouches des fruits du genre Anastrepha justiciables de quarantaine - Communication présentée par le Mexique 01/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1687 Activités dans le domaine SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport présenté au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 04/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1688 Renseignements sur les activités liées aux mesures SPS du Centre du commerce international (ITC) - Novembre 2018 - février 2019 05/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1689 Mesures d'exécution relatives à la législation sur la santé animale de l'Union europeenne (Règlement (UE) 2016/429 relatif aux maladies animales transmissibles) - Communication présentée par l'Union europeenne 06/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1690 Règlement de l'UE sur les végétaux à haut risque - Règlement d'exécution (UE) 2018/2019 de la commission - Communication présentée par l'Union européenne 06/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1691 Renseignements actualisés sur le soutien additionnel visant à renforcer les capacités nationales dans le domaine SPS - Communication présentée par le Secrétariat ACP 12/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1692 Nouveau règlement de l'Union européenne sur les contrôles officiels - Communication présentée par l'Union européenne 13/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1693 Rapport de la convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 13/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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