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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/MIN(98)/ST/35 Conférence ministérielle - Chili - Déclaration distribuée par M. José Miguel Insulza, Ministre des relations extérieures 18/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/20/Rev.1 Conférence ministérielle - South Centre - Déclaration distribuée par M. Branislav Gosovic, Administrateur principal (en qualité d'observateur) - Révision 20/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/20 Conférence ministérielle - South Centre - Déclaration distribuée par M. Branislav Gosovic (en qualité d'observateur) 18/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/117 Conférence ministérielle - République dominicaine - Déclaration distribuée par M. Lui Manuel Bonetti Veras, Secrétaire d'État à l'industrie et au commerce 20/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/11 Conférence ministérielle - Philippines - Déclaration distribuée par M. Cesar B. Bautista, Secrétaire d'État au commerce et à l'industrie 18/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/107 Conférence ministérielle - Maroc - Déclaration distribuée par M. Abderazzak El Mossadeq, Secrétaire général du Ministère du commerce, de l'industrie et de l'artisanat 20/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/3/Add.1 Conférence ministérielle - Rapports annuels (1997) - Addendum 08/05/1998 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(96)/DEC/W Conférence ministérielle, Singapour - Projet de Déclaration ministérielle de Singapour 13/12/1996 Texte ministériel {projet}; Déclaration; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(96)/DEC Conférence ministérielle, Singapour - Déclaration ministérielle de Singapour - Adoptée le 13 décembre 1996 18/12/1996 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(96)/2 Volume I - Rapport du Conseil général à la Conférence ministérielle de 1996 et Volume II - Rapports des organes subsidiaires au Conseil du commerce des marchandises 26/11/1996 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(24)/W/23 Conférence ministérielle - Treizième session - Abou Dhabi, 26-29 février 2024 - Déclaration sur la mise en oeuvre précise, effective et opérationnelle des dispositions de l'Accord sur l'application des Mesures Sanitaires et Phytosanitaires et de l'Accord sur les Obstacles Techniques au Commerce relatives au traitement spécial et différencié - Projet 01/03/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(24)/W/18 Conférence ministérielle - Treizième session - Abou Dhabi, 26 - 29 février 2024 - Projet de Décision concernant les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Groupe africain 29/02/2024 Communication; Décision {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/1191
WT/MIN(24)/36
04/03/2024 Déclaration; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/1758/Rev.15
WT/GC/W/835/Rev.6
WT/MIN(22)/W/3/Rev.3
Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la Douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine; l'Australie; le Belize; le Brésil; le Burkina Faso; Cabo Verde; le Canada; le Chili; la Chine; la Colombie; la Corée, République de; le Costa Rica; la Côte d'Ivoire; el Salvador; l'Équateur; les États-Unis; la Gambie; le Groupe ACP; le Groupe africain; le Guatemala; le Honduras; Hong Kong, Chine; le Japon; la Malaisie; le Maroc; le Mexique; la Mongolie; le Nicaragua; la Norvège; la Nouvelle-Zélande; le Panama; le Paraguay; le Pérou; les Philippines; la République Dominicaine; le Sénégal; Singapour; la Suisse; le Tadjikistan; le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu; le Togo; la Türkiye; l'Ukraine; l'Union européenne; l'Uruguay et le Viet Nam - Révision 16/06/2022 Programme de travail SPS - CM12; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1758/Rev.14
WT/GC/W/835/Rev.5
WT/MIN(22)/W/3/Rev.2
Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine; l'Australie; le Belize; le Brésil; le Burkina Faso; Cabo Verde; le Canada; le Chili; la Chine; la Colombie; la Corée, République de; le Costa Rica; la Côte d'ivoire; El Salvador; l'Équateur; les États-Unis; la Gambie; le Groupe ACP; le Groupe africain; le Guatemala; le Honduras; Hong Kong, Chine; le Japon; la Malaisie; le Maroc; le Mexique; la Mongolie; le Nicaragua; la Norvège; la Nouvelle-Zélande; le Panama; le Paraguay; le Pérou; les Philippines; la République dominicaine; le Sénégal; Singapour; la Suisse; le Tadjikistan, le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penhgu, Kinnen et Matsu; le Togo; l'Ukraine; l'Union européenne; l'Uruguay et le Viet Nam - Révision 14/06/2022 Programme de travail SPS - CM12; Communication; Déclaration; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1758/Rev.13
WT/GC/W/835/Rev.4
WT/MIN(22)/W/3/Rev.1
Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine; l'Australie; le Belize; le Brésil; le Burkina Faso; Cabo Verde; le Canada; le Chili; la Chine; la Colombie; le Costa Rica; la Côte d'ivoire; El Salvador; l'Équateur; les États-Unis; la Gambie; le Groupe ACP; le Groupe africain; le Guatemala; le Honduras; Hong Kong, Chine; le Japon; la Malaisie; le Maroc; le Mexique; la Mongolie; le Nicaragua; la Norvège; la Nouvelle-Zélande; le Panama; le Paraguay; le Pérou; les Philippines; la République dominicaine; le Sénégal; Singapour; la Suisse; le Tadjikistan, le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penh, Kinnen et Matsu; le Togo; l'Ukraine; l'Uruguay et le Viet Nam - Révision 10/06/2022 Programme de travail SPS - CM12; Communication; Déclaration; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1758/Rev.12
WT/GC/W/835/Rev.3
WT/MIN(22)/W/3
Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Chine; la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, El Salvador, Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Groupe ACP, le Groupe africain, le Guatemala, le Honduras, le Japon, la Malaisie, le Maroc; le Mexique, la Mongolie, la Nouvelle-Zélande, le Panama, le Paraguay, le Pérou, les Philippines; la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, la Suisse; le Tadjikistan, le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu; le Togo, l'Ukraine, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision 06/06/2022 Programme de travail SPS - CM12; Communication; Déclaration; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(22)/ST/134 Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Déclaration des Ministres en charge du commerce de l'Union économique et monétaire Ouest africaine (UEMOA) - Togo au nom de l'UEMOA 14/06/2022 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(22)/34 Secrétariat de l'OMC Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Travaux du Secrétariat de l'OMC dans le contexte de la pandémie de COVID-19 - Note du Secrétariat 22/06/2022 COVID-19 SPS; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/1138
WT/MIN(22)/27
Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la Douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Déclaration ministérielle - Adoptée le 17 juin 2022 22/06/2022 Programme de travail SPS - CM12; Déclaration; En distribution non restreinte En Fr Es

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