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WT/ACC/COM/23/Rev.6
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Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des Comores - Plans d'action pour assurer la conformité des Lois nationales avec les Accords de l'OMC - Révision
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23/05/2023 |
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Communication; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/TN/CTD/3
JOB/TNC/110
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Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Document du G-90 pour la session extraordinaire du Comité du commerce et du développement (Session extraordinaire du CCD) sur des propositions concernant le traitement spécial et différencié dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires et de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par le G-90 [Groupe africain, Groupe des PMA et Organisation des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OEACP)]
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22/05/2023 |
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Communication; Document de la série Job; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WT/ACC/SPEC/AZE/4/Rev.5
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Groupe de travail de l'accession de l'Azerbaïdjan - Accession de l'Azerbaïdjan - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de l'Azerbaïdjan à l'Organisation mondiale du commerce - Révision |
22/05/2023 |
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Rapport; Rapport {projet}; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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RD/TPR/1552
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Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen de la politique commerciale du Libéria - 24 et 26 mai 2023 - Principaux points soulevés par les Membres dans leurs questions écrites communiquées à l'avance |
17/05/2023 |
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Document de séance; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS291/37/Add.177
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Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum |
17/05/2023 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WTO/AIR/SPS/41
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Secrétariat de l'OMC
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Quatre-vingt-sixième réunion ordinaire - Réunion du 12 au 14 juillet 2023 |
17/05/2023 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Transparence; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; Programme de travail SPS - CM12; |
Ordre du jour; Aérogramme; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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WT/TPR/S/440/Rev.1
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Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport du Secrétariat - El Salvador - Révision |
16/05/2023 |
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Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DSB/M/477
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Organe de règlement des différends - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 31 mars 2023 - Présidente : S.E. Mme athaliah lesiba molokomme (Botswana) |
12/05/2023 |
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Compte rendu; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WT/TPR/M/438
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Organe d'examen des politiques commerciales - 1er et 3 mars 2023 - Japon - Compte rendu de la réunion - Présidente : S.E. Mme Athaliah Lesiba Molokomme (Botswana) |
11/05/2023 |
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Compte rendu; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/109
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 22 24 mars 2023 - Note du Secrétariat
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05/05/2023 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Programme de travail SPS - CM12; |
Compte rendu; Rapport; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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ICN/SPS/2
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Secrétariat de l'OMC
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03/05/2023 |
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Communication; |
À distribution restreinte |
En
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G/SPS/GEN/2118
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Pérou
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Retard indu du Panama dans le renouvellement des autorisations pour les usines des entreprises péruviennes de pêche et d'élevage (PCS N° 509) - Communication présentée par le Pérou |
27/04/2023 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Retards injustifiés; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2119
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Pérou
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Restrictions imposées par la Bolivie aux exportations agricoles du Pérou (PCS N° 530) - Communication présentée par le Pérou |
27/04/2023 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2120
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Pérou
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Restrictions appliquées par le Panama concernant la procédure permettant de rétablir l'accès au marché des pommes de terre et des oignons péruviens (PCS N° 512) - Communication présentée par le Pérou
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27/04/2023 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2121
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Restrictions imposées par l'Équateur à l'importation de raisins et d'oignons (PCS N° 498) - Communication présentée par le Pérou |
27/04/2023 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2122
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Pérou
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Restrictions imposées par l'Union européenne à l'exportation de chocolat et de produits à base de cacao en raison de l'application du Règlement (UE) N° 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le Règlement (CE) N° 1881/2006 en CE qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires (PCS N° 503) - Communication présentée par le Pérou |
27/04/2023 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Contaminants; Limites maximales de résidus (LMR); Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/AG/238/Rev.2
JOB/CTG/21/Rev.2
JOB/MA/158/Rev.2
JOB/SPS/25/Rev.2
JOB/TBT/498/Rev.2
JOB/TF/232/Rev.2
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Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'accès aux marchés - Comité de l'agriculture - Comité de la facilitation des échanges - Fonctionnement du CCM et de ses organes subsidiaires - Communication présentée par l'Argentine, le Bresil, la Colombie, l'Équateur, le Paraguay et l'Uruguay - Révision |
26/04/2023 |
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Communication; Document de la série Job; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/REG438/1
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Comité des accords commerciaux régionaux - Présentation factuelle - Accord de partenariat, de commerce et de coopération entre le Royaume-Uni et la Macédoine du Nord - Marchandises et services - Rapport du Secrétariat |
26/04/2023 |
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Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/REG455/1
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Comité des accords commerciaux régionaux - Présentation factuelle - Accord de partenariat, de commerce et de coopération entre le Royaume-Uni et la République de Serbie - Marchandises et services - Rapport du Secrétariat |
26/04/2023 |
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Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/L/1426/Corr.1
G/SPS/GEN/1988/Corr.1
G/TFA/D4/1/Corr.1
S/L/435/Corr.1
WT/DS610/1/Corr.1
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Chine - Mesures concernant le commerce des marchandises - Demande de consultations présentée par l'Union européenne - Corrigendum |
19/04/2023 |
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Communication; Demande de consultations; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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