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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/REG454/1 Comité des accords commerciaux régionaux - Présentation factuelle - Accord de partenariat, de commerce et de coopération entre le Royaume-Uni et l'Albanie - Marchandises et services - Rapport du Secrétariat 31/08/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/TPR/M/444 29/08/2023 Compte rendu; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/REG464/1 Comité des accords commerciaux régionaux - Présentation factuelle - Accord de partenariat économique global entre les États de l'AELE et l'Indonésie - Marchandises et services - Rapport du Secrétariat 28/08/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/TPR/S/446 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport du Secrétariat - Jordanie 23/08/2023 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/TPR/G/445 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport des pays de la Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale (CEMAC) 16/08/2023 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/TPR/S/445 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport du Secrétariat - Pays de la Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale (CEMAC) 16/08/2023 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/TPR/S/443/Rev.1 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport du Secrétariat - Honduras - Révision 09/08/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/TPR/W/231 Organe d'examen des politiques commerciales - Fidji - Projet de compte rendu de la réunion* tenue les 19 et 21 juillet 2023 04/08/2023 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/BTN/17/Rev.3 Groupe de travail de l'accession du Bhoutan - Accession du Bhoutan - Plan d'action pour la mise en œuvre de l'accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Révision 03/08/2023 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/BTN/4/Rev.1 Groupe de travail de l’accession du Bhoutan - Accession du Bhoutan - Projet de rapport du Groupe de travail - Révision 03/08/2023 Rapport; Rapport {projet}; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2150 Restrictions imposées par l'Union européenne à l'exportation de chocolat et de produits à base de cacao en raison de l'application du Règlement (UE) N° 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le Règlement (CE) N° 1881/2006 en CE qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires (PCS N° 503) - Communication présentée par le Pérou 31/07/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2151 Retard indu du Panama dans le renouvellement des autorisations pour les usines des entreprises péruviennes de pêche et d'élevage (PCS N° 509) - Communication présentée par le Pérou 31/07/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2152 Restrictions imposées par la Bolivie aux exportations agricoles du Pérou (PCS N° 530) - Communication présentée par le Pérou 31/07/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DSB/M/481 Organe de règlement des différends - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 30 juin 2023 - Président : S.E. M. Petter Ølberg (Norvège) 28/07/2023 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/TPR/OV/W/17/Corr.1 28/07/2023 Rapport; En distribution non restreinte En
WT/DSB/W/721 Organe de règlement des différends - 28 juillet 2023 - Ordre du jour proposé 26/07/2023 Ordre du jour; Ordre du jour {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/TPR/S/438/Rev.1 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport du Secrétariat - Japon - Révision 26/07/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/TLS/31 Groupe de travail de l'accession du Timor-Leste - Accession du Timor-Leste - Questions et réponses 25/07/2023 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2149 Mise à jour des certificats vétérinaires / phytosanitaires pour les produits d'origine animale, les produits d'origine végétale et les produits connexes - Communication du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 21/07/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
TN/CTD/M/59 Comité du commerce et du développement - Cinquante-neuvième session extraordinaire - Note sur la réunion du 7 juin 2023 - Présidente : Mme l'Ambassadrice Kadra Ahmed Hassan (Djibouti) 20/07/2023 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es

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